Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé, de recherche d'amiante de plomb et de termites dans les locaux de l'Université de Toulouse
Université de Toulouse
Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé, de recherche d'amiante de plomb et de termites dans les locaux de l'Université de Toulouse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé, de recherche d'amiante de plomb et de termites dans les locaux de l'Université de Toulouse
Numéro de référence: 2025ACTVS01600
Brève description:
“Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé, de recherche d'amiante de plomb et de termites dans les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Titre: Lot 1 : missions de contrôle technique (secteur Sciences-OMP, Toulouse et Foix, Santé)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Lot 1 : missions de contrôle technique (secteur Sciences-OMP, Toulouse et Foix, Santé)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est détaillé dans le réglement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : missions de contrôle technique (secteur IUT, Toulouse, Auch et Castres)
Description du marché:
“Lot 2 : missions de contrôle technique (secteur IUT, Toulouse, Auch et Castres)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est détaillé dans le réglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 : missions de contrôle technique (secteur OMP Tarbes et Lannemezan)
Description du marché:
“Lot 3 : missions de contrôle technique (secteur OMP Tarbes et Lannemezan)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Titre: Lot 4 : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) (tout site sauf Hautes-Pyrénées)
Description du marché:
“Lot 4 : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) (tout site sauf Hautes-Pyrénées)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Titre: Lot 5 : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) (Sites Hautes-Pyrénées)
Description du marché:
“Lot 5 : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) (Sites Hautes-Pyrénées)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère est détaillé dans le Réglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Titre: Lot 6 : mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (tout site sauf Hautes-Pyrénées)
Description du marché:
“Lot 6 : mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (tout site sauf Hautes-Pyrénées)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère est détaillé dans le réglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Titre: Lot 7 : mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (Sites Hautes-Pyrénées)
Description du marché:
“Lot 7 : mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (Sites Hautes-Pyrénées)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-08 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
tax-pay
socsec-pay
socsec-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 93827139200012
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: 0561558496 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025Y3PCHE6q7 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025Y3PCHE6q7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025Y3PCHE6q7 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0562735757
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0562735757
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-179723 (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé, de recherche d'amiante de plomb et de termites dans les locaux de l'Université de Toulouse
Numéro de référence: 2025ACTVS01600
Brève description:
“Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé, de recherche d'amiante de plomb et de termites dans les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Titre: Lot 1 : missions de contrôle technique (secteur Sciences-OMP, Toulouse et Foix, Santé)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Lot 1 : missions de contrôle technique (secteur Sciences-OMP, Toulouse et Foix, Santé)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est détaillé dans le réglement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : missions de contrôle technique (secteur IUT, Toulouse, Auch et Castres)
Description du marché:
“Lot 2 : missions de contrôle technique (secteur IUT, Toulouse, Auch et Castres)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est détaillé dans le réglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 : missions de contrôle technique (secteur OMP Tarbes et Lannemezan)
Description du marché:
“Lot 3 : missions de contrôle technique (secteur OMP Tarbes et Lannemezan)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Titre: Lot 4 : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) (tout site sauf Hautes-Pyrénées)
Description du marché:
“Lot 4 : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) (tout site sauf Hautes-Pyrénées)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Titre: Lot 5 : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) (Sites Hautes-Pyrénées)
Description du marché:
“Lot 5 : mission de sécurité et de protection de la santé (SPS) (Sites Hautes-Pyrénées)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère est détaillé dans le Réglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Titre: Lot 6 : mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (tout site sauf Hautes-Pyrénées)
Description du marché:
“Lot 6 : mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (tout site sauf Hautes-Pyrénées)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère est détaillé dans le réglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Titre: Lot 7 : mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (Sites Hautes-Pyrénées)
Description du marché:
“Lot 7 : mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (Sites Hautes-Pyrénées)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-08 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
tax-pay
socsec-pay
socsec-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 93827139200012
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: 0561558496 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025Y3PCHE6q7 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025Y3PCHE6q7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025Y3PCHE6q7 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0562735757
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0562735757
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-179723 (2025-03-19)
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