Mission de maîtrise d’œuvre relative à la mise en conformité du barrage-réservoir du Bourdon
Voies navigables de France - DTCB
Mission de maîtrise d’œuvre relative à la mise en conformité du barrage-réservoir du Bourdon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Centre — Val de Loire › Cher
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-25 | Avis de marché |
| 2025-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre relative à la mise en conformité du barrage-réservoir du Bourdon
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 120 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il y a 4 tranches (voir DCE pour plus de détails).
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Réglementation française
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-08 14:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-08 14:00:00.000 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur.
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Droit français
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTCB
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 45 34 13 00 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Dijon
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 80 73 91 00 📞
URL: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-557671 (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d’œuvre relative à la mise en conformité du barrage-réservoir du Bourdon
Numéro de référence:
DIMOA25_BOURDON
Brève description:
Mission de maîtrise d’œuvre relative à la mise en conformité du barrage-réservoir du Bourdon
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
DIMOA25_BOURDON
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 120 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il y a 4 tranches (voir DCE pour plus de détails).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Réglementation française
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-08 14:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-08 14:00:00.000 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur.
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Droit français
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTCB
Numéro d'enregistrement national:
DTCB-14134
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 45 34 13 00 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
DTCB-14134
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Dijon
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 80 73 91 00 📞
URL: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-557671 (2025-08-25)
Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Description
Titre: Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la mise en conformité du barrage-réservoir du Bourdon
Description du marché:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 14:59:48.000 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-22 14:59:48.000 📅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 194-663083 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Description
Titre: Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la mise en conformité du barrage-réservoir du Bourdon
Description du marché:
Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la mise en conformité du barrage-réservoir du Bourdon
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 14:59:48.000 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-22 14:59:48.000 📅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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