Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du parc d'activités économiques des Aiguillons à Vaugneray (69)
Communauté de communes des Vallons du Lyonnais
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du parc d'activités économiques des Aiguillons à Vaugneray (69)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du parc d'activités économiques des Aiguillons à Vaugneray (69)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 27 chemin du stade
Code postal: 69670
Ville: Vaugneray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-16 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes des vallons du lyonnais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 chemin du stade
Code postal: 69670
Commune postale: Vaugneray
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MALOSSE Daniel
Courrier électronique: m.publics@ccvl.fr 📧
Téléphone: 0478578388 📞
URL: http://www.ccvl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1670169 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1670169 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-412482 (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du parc d'activités économiques des Aiguillons à Vaugneray (69)
Numéro de référence:
2025MOE1
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du parc d'activités économiques des Aiguillons à Vaugneray (69)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1670169
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 27 chemin du stade
Code postal: 69670
Ville: Vaugneray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-16 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes des vallons du lyonnais
Numéro d'enregistrement national:
49919
Adresse postale: 27 chemin du stade
Code postal: 69670
Commune postale: Vaugneray
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MALOSSE Daniel
Courrier électronique: m.publics@ccvl.fr 📧
Téléphone: 0478578388 📞
URL: http://www.ccvl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1670169 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1670169 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
5B17A1A3-C803-6447-32EB8F16B7E46B1C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-412482 (2025-06-24)
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