Mission de coordination SPS – Travaux de réhabilitation site de Saint-Denis
ANSM
Le marché a pour objet la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs en conception et réalisation relative à une opération de travaux de réhabilitation du site de Saint-Denis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.
Qui ?- • ANSM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de coordination SPS – Travaux de réhabilitation site de Saint-Denis
Numéro de référence: 2025-022-PAM-DAF-ANSM
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs en conception et...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs en conception et...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 0 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (50 points)
Critère de qualité (nom): Critère "Valeur sociale et environnementale". Les critères d'attribution 10 points (et le cas échéant leurs sous-critères) sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ansm
Numéro d'enregistrement national: 18003611300017
Adresse postale: 143/147 Bld Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Téléphone: 0155873000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice 4/5 administrative) ;...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 169-577015 (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de coordination SPS – Travaux de réhabilitation site de Saint-Denis
Numéro de référence: 2025-022-PAM-DAF-ANSM
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs en conception et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs en conception et...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 0 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (50 points)
Critère de qualité (nom): Critère "Valeur sociale et environnementale". Les critères d'attribution 10 points (et le cas échéant leurs sous-critères) sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ansm
Numéro d'enregistrement national: 18003611300017
Adresse postale: 143/147 Bld Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Téléphone: 0155873000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice 4/5 administrative) ;...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 169-577015 (2025-09-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕