Mission d'investigations complémentaires de sols sur site pollué et études de faisabilité dans le cadre de la construction d'un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines Fagor Brandt à Lyon
SYTRAL Mobilités
Accord-cadre à bons de commande relatif à une mission d'investigations complémentaires de sols sur site pollué et études de faisabilité dans le cadre de la construction d'un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines Fagor Brandt à Lyon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-15 | Avis de marché |
| 2025-01-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'investigations complémentaires de sols sur site pollué et études de faisabilité dans le cadre de la construction d'un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines Fagor Brandt à Lyon
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à une mission d'investigations complémentaires de sols sur site pollué et études de faisabilité dans le cadre de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Pollution des sols 📦
Description
Description du marché:
“Mission définie au CCTP”
Informations complémentaires:
“Il est prévu une date de visite obligatoire le 21/02/25 à partir de 14h dont les modalités de rendez vous sont fixées au RC.”
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique. Des sous-critères pondérés sont définis au RC.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -...”
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Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités,...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 20009638600012
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.comte@groupe-serl.fr 📧
Téléphone: +33472615000 📞
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://serl.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour tout autre information, voir DCE.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 287623
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Fax: +33478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SPL MLAC, Mandataire de SYTRAL Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 97989227000013
Adresse postale: 4 Boulevard Deruelle CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.comte@groupe-serl.fr 📧
Téléphone: +33472615000 📞
URL: http://groupe-serl.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référés suspension et pré-contractuel avant la signature du contrat. Référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 012-033026 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'investigations complémentaires de sols sur site pollué et études de faisabilité dans le cadre de la construction d'un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines Fagor Brandt à Lyon
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à une mission d'investigations complémentaires de sols sur site pollué et études de faisabilité dans le cadre de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Pollution des sols 📦
Description
Description du marché:
“Mission définie au CCTP”
Informations complémentaires:
“Il est prévu une date de visite obligatoire le 21/02/25 à partir de 14h dont les modalités de rendez vous sont fixées au RC.”
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique. Des sous-critères pondérés sont définis au RC.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -...”
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités,...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 20009638600012
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.comte@groupe-serl.fr 📧
Téléphone: +33472615000 📞
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://serl.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour tout autre information, voir DCE.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 287623
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Fax: +33478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SPL MLAC, Mandataire de SYTRAL Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 97989227000013
Adresse postale: 4 Boulevard Deruelle CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.comte@groupe-serl.fr 📧
Téléphone: +33472615000 📞
URL: http://groupe-serl.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référés suspension et pré-contractuel avant la signature du contrat. Référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 012-033026 (2025-01-15)
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Il est prévu une date de visite obligatoire le 29/01/25 à partir de 14h dont les modalités de rendez vous sont fixées au RC.”
Source: OJS 2025/S 013-036441 (2025-01-17)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Il est prévu une date de visite obligatoire le 29/01/25 à partir de 14h dont les modalités de rendez vous sont fixées au RC.”
Source: OJS 2025/S 013-036441 (2025-01-17)
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