Le marché a pour objet l'organisation et la gestion au profit de la collectivité de Rognac des personnels pour les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) périscolaires et extrascolaires, les temps périscolaires (temps méridien, accueils du matin et du soir, aide aux devoirs, accompagnement vers les associations de Rognac), l'animation du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et lors d'évènements ponctuels ou impromptus (service minimum notamment)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.
Avis de marché (2025-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition et gestion d'une équipe pédagogique d'animation pour la Commune de Rognac
Reference number: AO-03-FCS
Brève description:
“Le marché a pour objet l'organisation et la gestion au profit de la collectivité de Rognac des personnels pour les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)...”
Brève description
Le marché a pour objet l'organisation et la gestion au profit de la collectivité de Rognac des personnels pour les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) périscolaires et extrascolaires, les temps périscolaires (temps méridien, accueils du matin et du soir, aide aux devoirs, accompagnement vers les associations de Rognac), l'animation du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et lors d'évènements ponctuels ou impromptus (service minimum notamment)
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦 Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'organisation et la gestion au profit de la collectivité de Rognac des personnels pour les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)...”
Description du marché
Le marché a pour objet l'organisation et la gestion au profit de la collectivité de Rognac des personnels pour les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) périscolaires et extrascolaires, les temps périscolaires (temps méridien, accueils du matin et du soir, aide aux devoirs, accompagnement vers les associations de Rognac), l'animation du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et lors d'évènements ponctuels ou impromptus (service minimum notamment)
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Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Il est demandé au futur titulaire de reprendre les personnels...”
Liste et brève description des règles et critères
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Il est demandé au futur titulaire de reprendre les personnels participant actuellement aux projets de la Collectivité, ayant le diplôme adéquat au poste envisagé cf l'article 14 du CCTP et en son annexe 4
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une considération environnementale est prévue et mentionnée à l'article 9 du CCAP”
“Il s'agit d'un L'accord-cadre avec montant maximum, à bon de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du...”
Il s'agit d'un L'accord-cadre avec montant maximum, à bon de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 4AE4A061-9BA2-17BE-9D506231B7ECBCBC
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-285902 (2025-04-30)
Avis de marché (2025-05-06) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 12:30:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6CE0CE92-0FA0-4697-AEACAE7C20ABA868
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 02/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 06/06/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/06/2025 à 13h30 au plus tard. Lire 06/06/2025 à 12h30 au plus tard.”
Texte:
“OFFRES: Au lieu de Date: 02/06/2025 13h30, lire Date: 06/06/2025 à 12h30”
Source: OJS 2025/S 088-292833 (2025-05-06)