MARCHE PUBLIC DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE L’UNITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION ECOCEA (71)
SMET71
Le présent marché a pour objet l’exploitation et la maintenance y compris de GER de l’unité de traitement et de valorisation ECOCEA,située à Chagny (71150).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-30.
Qui ?- • SMET71
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE PUBLIC DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE L’UNITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION ECOCEA (71)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMET71
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de lessard le national
Code postal: 71150
Commune postale: Chagny
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie mazaud
Courrier électronique: contact@smet71.fr 📧
Téléphone: +33 385910980 📞
URL: https://www.smet71.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/682449?orgAcronyme=t4q 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/682449?orgAcronyme=t4q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 RUE D ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-426216 (2025-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE PUBLIC DE SERVICES POUR L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE L’UNITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION ECOCEA (71)
Numéro de référence:
2025-15
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’exploitation et la maintenance y compris de GER de l’unité de traitement et de valorisation ECOCEA,située à Chagny (71150).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne:
1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMET71
Numéro d'enregistrement national:
25710334100026
Adresse postale: Route de lessard le national
Code postal: 71150
Commune postale: Chagny
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie mazaud
Courrier électronique: contact@smet71.fr 📧
Téléphone: +33 385910980 📞
URL: https://www.smet71.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/682449?orgAcronyme=t4q 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/682449?orgAcronyme=t4q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-426216 (2025-06-30)
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