Marché de transports scolaires et extrascolaires
Mairie de BELBEUF
Transports scolaire des élèves, des points de ramassage jusqu'à l'école communale pour l'aller, et de l'école aux arrêts pour le retour. Transports des élèves de l'école à la piscine pour l'aller, et de la piscine à l'école pour le retour. Transports des enfants fréquentant le centre de loisirs, au coup par coup, sur devis
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transports scolaires et extrascolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: Mairie
Code postal: 76240
Ville: Belbeuf
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-08 12:00:00 📅
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de BELBEUF
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue du Général de Gaulle
Code postal: 76240
Commune postale: Belbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LECOUTEUX Jean-Guy
Courrier électronique: martine.halavent@mairie-belbeuf.fr 📧
Téléphone: 0235802612 📞
Fax: 0235805563 📠
URL: http://www.belbeuf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715010 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715010 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-741278 (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transports scolaires et extrascolaires
Numéro de référence:
Commune de BELBEUF
Brève description:
Transports scolaire des élèves, des points de ramassage jusqu'à l'école communale pour l'aller, et de l'école aux arrêts pour le retour.
Transports des élèves de l'école à la piscine pour l'aller, et de la piscine à l'école pour le retour.
Transports des enfants fréquentant le centre de loisirs, au coup par coup, sur devis
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PA-1715010
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: Mairie
Code postal: 76240
Ville: Belbeuf
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Première période de contrat du 01/01/2026 au 31/08/2026
puis reconduction par période d'une année scolaire (2026/2027) ; (2027/2028) ; (2028/209)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La commission d'appels d'offres se réunira la semaine du 8 au 12 décembre, ouverture des plis et étude des offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-08 12:00:00 📅
Informations complémentaires:
La commission d'appels d'offres se réunira la semaine du 8 au 12 décembre, ouverture des plis et étude des offres
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de BELBEUF
Numéro d'enregistrement national:
56509
Adresse postale: 3, rue du Général de Gaulle
Code postal: 76240
Commune postale: Belbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LECOUTEUX Jean-Guy
Courrier électronique: martine.halavent@mairie-belbeuf.fr 📧
Téléphone: 0235802612 📞
Fax: 0235805563 📠
URL: http://www.belbeuf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715010 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715010 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
4B87EC25-B849-7AD0-FAC70B0445FC3904
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-741278 (2025-11-05)
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