Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la résidence « Cité Bel Air » sur la commune de OISSEL
Habitat 76
La date de démarrage des prestations indiquée est indicative. Le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-06 | Avis de marché |
| 2025-09-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la résidence « Cité Bel Air » sur la commune de OISSEL
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Oissel
Code postal: 76350
Ville: Oissel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 58 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-25 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689465 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689465 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-520355 (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la résidence « Cité Bel Air » sur la commune de OISSEL
Numéro de référence:
25069 PF
Brève description:
La date de démarrage des prestations indiquée est indicative.
Le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1689465
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Oissel
Code postal: 76350
Ville: Oissel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 58 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-25 17:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Modalités de financement : par des fonds propres
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national:
46481
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689465 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689465 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
FB1A63CC-E509-F30B-A73575872241544E
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-520355 (2025-08-06)
Avis de marché (2025-09-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-06 10:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cc29e2ac-7aac-4b99-aed5-62ff2374f88b-01
Source: OJS 2025/S 182-621180 (2025-09-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-06 10:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D8737C24-D562-031B-2DD9E7F9CF662CA2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D8737C52-D2C5-96E8-B0BE3FF6AB306F91
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 24/09/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 03/10/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/09/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 06/10/2025 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: cc29e2ac-7aac-4b99-aed5-62ff2374f88b-01
Source: OJS 2025/S 182-621180 (2025-09-19)
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