Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Commune de Badevel (25)
Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Numéro de référence:
Brève description: Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour le projet Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Description du marché:
Adresse postale: 16, Grande rue
Code postal: 25490
Ville: Badevel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique et Organisation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Badevel
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. RC: CF. RC
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Garanties environnementales (20 %): cf RC
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Badevel (25)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Grande Rue
Code postal: 25490
Commune postale: Badevel
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.gomes.sgs@gmail.com 📧
Téléphone: +33 381930806 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. RC - 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-494340 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Numéro de référence:
MOE-Living-Lab-BADEVEL
Brève description: Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
MOE-Living-Lab-BADEVEL
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour le projet Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Description du marché:
Marché de Maîtrise d'oeuvre pour le projet Living Lab Démonstrateur Village Durable Badevel
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 25490
Ville: Badevel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique et Organisation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Badevel
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. RC: CF. RC
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Garanties environnementales (20 %): cf RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Badevel (25)
Numéro d'enregistrement national:
21250040900017
Adresse postale: 16 Grande Rue
Code postal: 25490
Commune postale: Badevel
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.gomes.sgs@gmail.com 📧
Téléphone: +33 381930806 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. RC - 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-494340 (2025-07-25)
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