Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de renouvellement de la station d'épuration "La Gare" et une partie du réseau de transfert
Syndicat Intercommunal de l'Eau et de Assainissement
Suite au diagnostic et schéma directeur d'assainissement réalisé par le bureau d'études Réalités Environnement en 2024, il a été identifié de nombreux dysfonctionnements sur le système de la Gare, notamment au niveau de la station d'épuration (STEU La Gare) et sur une partie du réseau de transfert
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de renouvellement de la station d'épuration "La Gare" et une partie du réseau de transfert
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: RECONSTRUCTION D'UNE STATION D'EPURATION DE TYPE BOUES ACTIVEES DE 6000 EQUIVALENT HABITANT
Description du marché:
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42140
Ville: Chazelles Sur Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-10 📅
Date de fin: 2028-08-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Renouvellement de la canalisation de transfert des eaux usees de la bascule vers la station d'epuration
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chazelles sur Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-02-17 15:00:00 📅
Lieu: Chazelles sur Lyon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Selon réglementation ou R.C
Dépôts et garanties exigés: Selon réglementation ou R.C
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Selon réglementation ou R.C
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir le CCAP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Intercommunal de l'Eau et de Assainissement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 42140
Commune postale: Chazelles sur Lyon
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: siea.mairie@chazelles-sur-lyon.fr 📧
Téléphone: 0477549950 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=55380 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=55380 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-025176 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de renouvellement de la station d'épuration "La Gare" et une partie du réseau de transfert
Numéro de référence:
25FS-0111-Q
Brève description:
Suite au diagnostic et schéma directeur d'assainissement réalisé par le bureau d'études Réalités Environnement en 2024, il a été identifié de nombreux dysfonctionnements sur le système de la Gare, notamment au niveau de la station d'épuration (STEU La Gare) et sur une partie du réseau de transfert
Afficher plus
Produits/services: Services de conception technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: RECONSTRUCTION D'UNE STATION D'EPURATION DE TYPE BOUES ACTIVEES DE 6000 EQUIVALENT HABITANT
Description du marché:
RECONSTRUCTION D'UNE STATION D'EPURATION DE TYPE BOUES ACTIVEES DE 6000 EQUIVALENT HABITANT
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 42140
Ville: Chazelles Sur Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-10 📅
Date de fin: 2028-08-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Renouvellement de la canalisation de transfert des eaux usees de la bascule vers la station d'epuration
Description du marché:
RENOUVELLEMENT DE LA CANALISATION DE TRANSFERT DES EAUX USEES DE LA BASCULE VERS LA STATION D'EPURATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chazelles sur Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-02-17 15:00:00 📅
Lieu: Chazelles sur Lyon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Selon réglementation ou R.C
Dépôts et garanties exigés: Selon réglementation ou R.C
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Selon réglementation ou R.C
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir le CCAP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Intercommunal de l'Eau et de Assainissement
Numéro d'enregistrement national:
63
Adresse postale: Place de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 42140
Commune postale: Chazelles sur Lyon
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: siea.mairie@chazelles-sur-lyon.fr 📧
Téléphone: 0477549950 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=55380 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=55380 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
B76B02BB-AC06-70F8-81BC37A99955DA0E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-025176 (2025-01-13)
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