L'accord-cadre d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour le programme d'aménagement de la Liane aval pour la prévention des inondations
Numéro de référence: 2025-ASST-005
Brève description:
“L'accord-cadre d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire...”
Brève description
L'accord-cadre d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire...”
Description du marché
L'accord-cadre d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1C8C0E64-CFDB-3413-C6851AFF6F7BEA22
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1C8C0E79-F8CD-7F93-B6F5E7B385ED5D4F
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-493449 (2025-07-28)
Avis d'attribution de marché (2025-10-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025/333
Date de conclusion du contrat: 2025-09-19 📅
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour le programme d'aménagement de la Liane aval pour la prévention des inondations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: V2R INGENIEURIE ET ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national: 1685954-1-0-1
Adresse postale: 48 Rte De Desvres
Code postal: 62280
Commune postale: Saint-Martin-Boulogne
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B4BD21F1-FFCF-72C5-9639D9314DF37718
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B4BD2200-0F26-EC0F-CDCC0F8DB2BF7F8C
Source: OJS 2025/S 209-718321 (2025-10-28)