Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la Ville de Neuilly-sur-Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine
Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la Ville de Neuilly-sur-Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la Ville de Neuilly-sur-Seine
Numéro de référence: 2025-032
Brève description:
“Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Description
Identifiant interne: 2025-032
Description du marché:
“Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Code postal: 92200
Ville: Neuilly-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC”
Capacité technique et professionnelle
“Voir RC”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Cf. RC et Code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Département: Hauts-de-Seine
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33140888805 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d'enregistrement national: 3-médiation
Adresse postale: 5,rue Leblanc
Code postal: 78800
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 2 -Recours
Département: Val d'Oise
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 2 -Recours
Département: Val d'Oise
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 073-239273 (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la Ville de Neuilly-sur-Seine
Numéro de référence: 2025-032
Brève description:
“Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Description
Identifiant interne: 2025-032
Description du marché:
“Maintenance et travaux d'installation, d'évacuation et de traitement des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales des bâtiments à la charge de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Code postal: 92200
Ville: Neuilly-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC”
Capacité technique et professionnelle
“Voir RC”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Cf. RC et Code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Département: Hauts-de-Seine
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33140888805 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d'enregistrement national: 3-médiation
Adresse postale: 5,rue Leblanc
Code postal: 78800
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 2 -Recours
Département: Val d'Oise
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 2 -Recours
Département: Val d'Oise
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 073-239273 (2025-04-10)
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