Maintenance des installations de chauffage, ventilation et de climatisation des batiments de la Région Bourgogne Franche-Comté

Région Bourgogne Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ENORA SERVICES
• SNEF

Qui ?

• Région Bourgogne Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-12	Avis de marché
2026-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de chauffage, ventilation et de climatisation des batiments de la Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence: 2025-22S02-001
Brève description:

Maintenance des installations de chauffage, ventilation et de climatisation des batiments de la Région Bourgogne Franche-Comté

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Batiments sites bourguignons
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Batiments sites bourguignons
Informations complémentaires:

Lot 1 : bâtiments recensés sous l'appellation "sites bourguignons" - BATIMENT 1 - n° 17 Boulevard de la Trémouille 21000 DIJON ; - BATIMENT 2 - n° 16 Boulevard de la Trémouille 21000 DIJON ; - BATIMENT 3 - n° 46 rue Devosges 21000 DIJON ; - BATIMENT 4 - n° 16 bis Boulevard de Brosses 21000 DIJON ; - BATIMENT 5 - n° 15 rue de la Brot 21000 DIJON ; - BATIMENT 6 - n° 3 rue Claude Bernard 21000 DIJON ; - BATIMENT 7 - n° 5 rue Claude Bernard 21000 DIJON ; - BATIMENT 8 - n° 12 Boulevard de la Trémouille - n° 4 rue Tissot 21000 DIJON ; - BATIMENT 9 - Maison Régionale de l’Innovation – 64a, rue de Sully 21000 DIJON ; - BATIMENT 10 - n° 2 avenue Garibaldi (étages 1, 2, 3) 21000 DIJON ; - BATIMENT 11 - n° 5 avenue Garibaldi fond de cours . - BATIMENT 12 - Cité de la Voix, 4 rue de l’hôpital, 89 450 VEZELAY ; - BATIMENT 13 - Caserne Pitié – IFSI / CNFPT - rue du Donjon, 58000 NEVERS ; - BATIMENT 14 - Antenne d’Auxerre - 6 bis rue paul Doumer 89 000 Auxerre ; - BATIMENT 15 - Antenne de Nevers, 25 bis avenue pierre Bérégovoy 58000 NEVERS ; - BATIMENT 16 - Antenne de Mâcon, 1 place de la gare 71 000 Mâcon ; - BATIMENT 17 - Château de Châteauneuf en Auxois.

Site principal ou lieu d'exécution: Voir CCTP
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Batiments sites franc-comtois
Description du marché: Batiments sites franc-comtois
Informations complémentaires:

Bâtiments recensés sous l’appellation « sites FRANC-COMTOIS» : - BATIMENT 18 – Castan, 4 square CASTAN 25000 BESANCON ; - BATIMENT 29 – Convention, 4 square CASTAN 25000 BESANCON ; - BATIMENT 20 – Grammont, 4 square CASTAN 25000 BESANCON ; - BATIMENT 21 – Péclet d’Orival,4 square CASTAN 25000 BESANCON ; - BATIMENT 22 – Viotte, 8 allée Gisèle Halimi 25000 BESANCON ; - BATIMENT 23 – Bregille, 4 chemin du fort de Bregille, - 25000 BESANCON ; - BATIMENT 24 – Maison des sports, 3, avenue des Montboucons 25000 BESANCON ; - BATIMENT 25 – Delavelle 8 rue Denfert Rochereau 25 000 BESANCON ; - BATIMENT 26 – Maison de La Forêt et du Bois, 20 rue François Villon 25 000 BESANCON; - BATIMENT 27 – Antenne de Vesoul – 6 rue Victor Dolle 70 000 Vesoul.

Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Camille ROBLET
Courrier électronique: camille.roblet@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443445 📞
URL: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683443?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/683443?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu’au 31 décembre 2026 et pourra être renouvelé trois fois pour une année par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Montant maximum de la partie accord-cadre à bons de commande : 280 000 € HT pour le lot 1 160 000 € HT pour le lot 2

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-602870 (2025-09-12)

Avis d'attribution de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 440 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution:

Côte-d’Or 🏙️

Doubs 🏙️

Haute-Saône 🏙️

+ 5 de plus

Jura 🏙️

Nièvre 🏙️

Saône-et-Loire 🏙️

Territoire de Belfort 🏙️

Yonne 🏙️

Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60
Prix ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026S00002
Date de conclusion du contrat: 2025-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 626 984 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef
Numéro d'enregistrement national: 056800659
Code postal: 68840
Commune postale: Pulversheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 267 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de ENORA SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Enora services
Numéro d'enregistrement national: 444798292
Code postal: 25770
Commune postale: Serre-les-sapins
Région: Doubs 🏙️
Source: OJS 2026/S 036-121788 (2026-02-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)

Services de réparation et d'entretien de chauffage central (>20)

Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage (>20)