Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Département du territoire de Belfort
Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atol CD
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-28 | Avis de marché |
| 2025-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: Hôtel du Département du territoire de Belfort 6, Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-202905 (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Brève description:
Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Description
Identifiant interne:
2025C021
Adresse postale: Hôtel du Département du territoire de Belfort 6, Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Références de services similaires: Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
22900001300040
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-202905 (2025-03-28)
Avis d'attribution de marché (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 105 400 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur fonctionnelle de l'offre
Variété du catalogue des modules / connecteurs développés par l'intégrateur
Organisation du transfert de compétences
Composition de l'équipe projet, CV
Description
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-23 📅
Titre: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 105 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atol cd
Nom et adresse du contractant
Nom: Atol cd
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAE Les Terres d'Or
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Source: OJS 2025/S 119-410545 (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 105 400 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur fonctionnelle de l'offre
Variété du catalogue des modules / connecteurs développés par l'intégrateur
Organisation du transfert de compétences
Composition de l'équipe projet, CV
Description
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025C021
Date de conclusion du contrat: 2025-05-23 📅
Titre: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 105 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ATOL CD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atol cd
Nom et adresse du contractant
Nom: Atol cd
Numéro d'enregistrement national:
42971537800031
Adresse postale: ZAE Les Terres d'Or
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Source: OJS 2025/S 119-410545 (2025-06-23)
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