Maintenance d'équipements de ventilation sanitaire (VMC) non liée à un équipement de chauffage sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat - 2026-2030

Alpes Isère Habitat

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>La présente consultation concerne la maintenance des équipements de ventilation (VMC) non liée à un équipement de chauffage et des équipements techniques périphériques liés à ceux-ci, avec garantie totale. Ils sont situés sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Listes des équipements : - Ces équipements regroupent les VMC sanitaires simple flux auto réglable ou hygroréglable, les VMC double-flux, VMC basses pressions et les systèmes de ventilation naturelle assistée (VNA) (liste non exhaustive). - Tous dispositifs associés (Tag NFC, Capteur dépression…) La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants. Une maintenance de qualité contribue activement à la qualité de service apportée aux clients locataires. Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la réglementation en vigueur et aux règles de l'art. Ce marché est de type P2 et P3. Le P2 correspond à la maintenance préventive, corrective et astreinte. Le P3 correspond à la garantie totale des équipements. Le TITULAIRE est soumis à une obligation de résultat. <br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-26 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance d'équipements de ventilation sanitaire (VMC) non liée à un équipement de chauffage sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat - 2026-2030
Numéro de référence: 2025FCS0060
Brève description:
&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&lt;br/&gt;La présente consultation concerne la maintenance des équipements de ventilation (VMC) non liée à un équipement de chauffage et des équipements techniques périphériques liés à ceux-ci, avec garantie totale. Ils sont situés sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Listes des équipements : - Ces équipements regroupent les VMC sanitaires simple flux auto réglable ou hygroréglable, les VMC double-flux, VMC basses pressions et les systèmes de ventilation naturelle assistée (VNA) (liste non exhaustive). - Tous dispositifs associés (Tag NFC, Capteur dépression…) La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants. Une maintenance de qualité contribue activement à la qualité de service apportée aux clients locataires. Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la réglementation en vigueur et aux règles de l'art. Ce marché est de type P2 et P3. Le P2 correspond à la maintenance préventive, corrective et astreinte. Le P3 correspond à la garantie totale des équipements. Le TITULAIRE est soumis à une obligation de résultat. &lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: VMC Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par la Direction Territoriale de Bourgoin Nombre d'équipements : 5517 logements équipés de VMC
Description du marché:
VMC Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par la Direction Territoriale de Bourgoin Nombre d'équipements : 5517 logements équipés de VMC
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Département de l'Isère, de l'Ain et du Rhône (voir la liste détaillée)
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: VMC Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales de Pont-De-Chéruy et Roussillon Nombre d'équipements : 6781 logements équipés de VMC
Description du marché:
VMC Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales de Pont-De-Chéruy et Roussillon Nombre d'équipements : 6781 logements équipés de VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: VMC Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par la Direction Territoriale de St-Martin-D 'Hères et Voiron Nombre d'équipements : 6941 logements équipés de VMC
Description du marché:
VMC Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par la Direction Territoriale de St-Martin-D 'Hères et Voiron Nombre d'équipements : 6941 logements équipés de VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: VMC Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par la Direction Territoriale d'Echirolles et Fontaine Nombre d'équipements : 6797 logements équipés de VMC
Description du marché:
VMC Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par la Direction Territoriale d'Echirolles et Fontaine Nombre d'équipements : 6797 logements équipés de VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-28 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Budget de l'organisme
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1671572 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1671572 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: BC359FEC-0223-20A5-05B63135A1C5625A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-418914 (2025-06-26)
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Région:
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Produits/services:
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