Location temporaire de petits matériels, outillages et engins pour des travaux routiers (terrassement, entretien courant des chaussées, assainissement...)
Conseil départemental du Jura
Accord cadre à marchés subséquents avec un montant maximum pour chacun des lots. Conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord cadre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location temporaire de petits matériels, outillages et engins pour des travaux routiers (terrassement, entretien courant des chaussées, assainissement...)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipement d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ard de champagnole
Description du marché: ARD DE CHAMPAGNOLE
Informations complémentaires: La date de début de l'accord cadre est donnée à titre indicative
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite, 3 fois par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique de l'entreprise et la qualité des matériels
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ard de dole
Description du marché: ARD DE DOLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ard de lons
Description du marché: ARD DE LONS
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ard de saint claude
Description du marché: ARD DE SAINT CLAUDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1661023 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1661023 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-385541 (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location temporaire de petits matériels, outillages et engins pour des travaux routiers (terrassement, entretien courant des chaussées, assainissement...)
Numéro de référence:
VB_2025ROU42
Brève description:
Accord cadre à marchés subséquents avec un montant maximum pour chacun des lots.
Conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord cadre
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Ard de champagnole
Description du marché: ARD DE CHAMPAGNOLE
Informations complémentaires: La date de début de l'accord cadre est donnée à titre indicative
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite, 3 fois par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique de l'entreprise et la qualité des matériels
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Ard de dole
Description du marché: ARD DE DOLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Ard de lons
Description du marché: ARD DE LONS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Ard de saint claude
Description du marché: ARD DE SAINT CLAUDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national:
38292
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1661023 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1661023 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit disponible à l'adresse suivante : http://marchespublics.jura.fr Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées dans le règlement de consultation.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et peut faire l'objet de modification
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
EAAE8936-9FF5-49FE-7EC1D417D7DE9B50
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-385541 (2025-06-12)
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