LBCV_Accord-cadre à bon de commande - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre des actions de développement durable - ZAC Cœur Vert à Limeil-Brévannes (94)

Grand Paris Aménagement

LBCV_Accord-cadre à bon de commande - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre des actions de développement durable - ZAC Cœur Vert à Limeil-Brévannes (94)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-23 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LBCV_Accord-cadre à bon de commande - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre des actions de développement durable - ZAC Cœur Vert à Limeil-Brévannes (94)
Numéro de référence: 25-00746
Brève description:
“LBCV_Accord-cadre à bon de commande - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre des actions de développement durable - ZAC Cœur Vert à...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Identifiant interne: 25-00746
Titre: LBCV_AC AMO DD_ZAC Coeur Vert à Limeil-Brévannes (94)
Description du marché:
“LBCV_Accord-cadre à bon de commande - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre des actions de développement durable - ZAC Cœur Vert à...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Adresse postale: 11 rue Cambrai
Code postal: 75019
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: 75019

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-04 11:03:39.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Se référé au règlement de consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand paris amenagement
Numéro d'enregistrement national: 64203694100036
Département: 75
Adresse postale: 11 rue Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceachats@grandparisamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 1 40 04 66 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864992&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2864992&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: 01 44 59 44 00
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 206-707144 (2025-10-23)