L'accord cadre a pour objet : - d'une part, l'impression général de type OFFSET pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT 1) et sa livraison ; - d'autre part, l'impression de type sérigraphie pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT 2) et sa livraison ; - d'autre part, l'impression de type numérique sur des supports divers pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT3 ) et dont les prestations comprennent également la pose si besoin; -et enfin, l'impression et la livraison de magazine municipal de la Ville d'Aix en Provence (LOT4) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression faconnage et livraison de documents (tous les lots)
Numéro de référence: 2024-0128
Brève description:
L'accord cadre a pour objet :
- d'une part, l'impression général de type OFFSET pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT 1) et sa livraison ;
- d'autre part, l'impression de type sérigraphie pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT 2) et sa livraison ;
- d'autre part, l'impression de type numérique sur des supports divers pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT3 ) et dont les prestations comprennent également la pose si besoin;
-et enfin, l'impression et la livraison de magazine municipal de la Ville d'Aix en Provence (LOT4)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'accord cadre a pour objet :
- d'une part, l'impression général de type OFFSET pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT 1) et sa livraison ;
- d'autre part, l'impression de type sérigraphie pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT 2) et sa livraison ;
- d'autre part, l'impression de type numérique sur des supports divers pour assurer la communication de la Ville d'Aix en Provence (LOT3 ) et dont les prestations comprennent également la pose si besoin;
-et enfin, l'impression et la livraison de magazine municipal de la Ville d'Aix en Provence (LOT4)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦
Valeur estimée hors TVA: 2 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Impression générale type offset
Valeur estimée hors TVA: 945 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et livraison
Produits/services supplémentaires: Machines d'impression offset📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Mairie d'Aix en Provence
Code postal: 13100
Ville: Aix-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
🏙️
Durée de l'accord: 36 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Premier semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Impression sérigraphique
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Impression numérique
Valeur estimée hors TVA: 483 000 EUR 💰
Description du marché: Impression et pose si besoin
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Impression du magazine municipal
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Magazines📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004 Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-24 13:31:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-24 13:31:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables selon les modalités définies au cahier des charges.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables selon les modalités définies au cahier des charges.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation.
Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée.
La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plis sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Chaque lot pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de chaque lot, toutes périodes confondues, est de 3 ans (36 mois).
La valeur estimée (H.T.) de 2 040 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels des 4 lots sur leur durée totale maximale (3 ans).
Chaque lot est un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 315 000 euro(s) Ht pour le Lot 1, 24 000 euro(s) Ht pour le Lot 2, 161 000 euro(s) Ht pour le Lot 3 et 180 00 euro(s) Ht pour le Lot 4.
Ainsi, les valeurs estimées (H.T.) de 945 000 euros pour le Lot 1, 72 000 euros pour le Lot 2, 483 000 euros pour le Lot 3 et 540 000 euros pour le Lot 4, renseignées dans le présent avis correspondent à la somme des montants maximums annuels de chaque lot sur leur durée totale maximale (3 ans).
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation.
Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée.
La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plis sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Chaque lot pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de chaque lot, toutes périodes confondues, est de 3 ans (36 mois).
La valeur estimée (H.T.) de 2 040 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels des 4 lots sur leur durée totale maximale (3 ans).
Chaque lot est un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 315 000 euro(s) Ht pour le Lot 1, 24 000 euro(s) Ht pour le Lot 2, 161 000 euro(s) Ht pour le Lot 3 et 180 00 euro(s) Ht pour le Lot 4.
Ainsi, les valeurs estimées (H.T.) de 945 000 euros pour le Lot 1, 72 000 euros pour le Lot 2, 483 000 euros pour le Lot 3 et 540 000 euros pour le Lot 4, renseignées dans le présent avis correspondent à la somme des montants maximums annuels de chaque lot sur leur durée totale maximale (3 ans).
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 54E059F8-A87D-F1F7-024E95461971FF62
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-043902 (2025-01-21)
Avis d'attribution de marché (2025-05-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 040 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25089
Date de conclusion du contrat: 2025-04-23 📅
Titre: Impression générale type offset
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 945 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: IMPRIMERIE CARACTERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie caractere
Numéro d'enregistrement national: 1586637-1-1-1
Adresse postale: 57 Mte De Saint-Menet
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille 11
Région: Bouches-du-Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.tolmos@caractere-imprimeur.com📧
Téléphone: 0491878080📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LPJ HIPPOCAMPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: Lpj hippocampe
Numéro d'enregistrement national: 1586637-1-2-1
Adresse postale: 3 Av De Castelnau
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault
🏙️
Courrier électronique: lpj.sarazin@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0467427809📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 483 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: IMPREMIUM 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Nom: IMPREMIUM 13
Numéro d'enregistrement national: 1586637-1-3-1
Adresse postale: 25 Bd De Briancon
Code postal: 13003
Commune postale: Marseille 3
Courrier électronique: herve.castellonese@impremium.fr📧
Téléphone: 0491950095📞
4️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 43902-2025
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'Aix-en-Provence.
Le contrat a été signé le 24/04/2025 pour le lot 1 et le 30/04/25 pour le lot 2 et 3. Le lot 4 a été déclaré sans suite.
Le contrat est conclu pour une période initial de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 2 fois 1 an, soit pour une durée maximale, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Le montant annuel maximum pour chaque période est de :
Contrat n°25089 (Lot 1 ): Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 315 000 euro(s) Ht ; soit un montant total de 945 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°25092 (Lot 2) : Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 24 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 72 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°25093 (Lot 3) : Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 161 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 483 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'Aix-en-Provence.
Le contrat a été signé le 24/04/2025 pour le lot 1 et le 30/04/25 pour le lot 2 et 3. Le lot 4 a été déclaré sans suite.
Le contrat est conclu pour une période initial de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 2 fois 1 an, soit pour une durée maximale, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Le montant annuel maximum pour chaque période est de :
Contrat n°25089 (Lot 1 ): Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 315 000 euro(s) Ht ; soit un montant total de 945 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°25092 (Lot 2) : Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 24 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 72 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°25093 (Lot 3) : Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 161 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 483 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ACBEEE5B-E7DE-DECB-AE4129BDA2D7B585 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues ACBEEE6B-FD09-EFD3-3AB67B255FB9AEAF
Source: OJS 2025/S 089-296397 (2025-05-07)