Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « Hors Temps Scolaire » (HTS) » du premier semestre 2025 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).

Rectorat Aix Marseille

Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « Hors Temps Scolaire » (HTS) » du premier semestre 2025 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-07 Avis de marché
2025-02-28 Avis de marché
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « Hors Temps Scolaire » (HTS) » du premier semestre 2025 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Numéro de référence: MARCHE_GLOBAL_SNU_PACA_2025_HTS
Brève description:
Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « Hors Temps Scolaire » (HTS) » du premier semestre 2025 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Description du marché: Lot 1 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Département 05
Pays: France 🇫🇷
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 06 (Alpes-Maritimes)
Description du marché: Lot 2 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 06 (Alpes-Maritimes)
Site principal ou lieu d'exécution: département 06
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description du marché: Lot 3 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Site principal ou lieu d'exécution: Département 13
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 84 (Vaucluse)
Description du marché: Lot 4 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 84 (Vaucluse)
Site principal ou lieu d'exécution: département 84
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 04 (Alpes-de-Haute-Provence)
Description du marché:
Lot 5 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 04 (Alpes-de-Haute-Provence)
Site principal ou lieu d'exécution: Département 04
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Description du marché: Lot 6 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Site principal ou lieu d'exécution: département 05
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 06 (Alpes-Maritimes)
Description du marché: Lot 7 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 06 (Alpes-Maritimes)
Site principal ou lieu d'exécution: Département 06
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description du marché: Lot 8 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 04 (Alpes-de-Haute-Provence)
Description du marché:
Lot 9 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 04 (Alpes-de-Haute-Provence)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Description du marché: Lot 10 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description du marché:
Lot 11 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 84 (Vaucluse)
Description du marché: Lot 12 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 84 (Vaucluse)
Site principal ou lieu d'exécution: Département 84
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région territoriale PACA (les départements varient en fonction des lots)
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: MAPA services sociaux et spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat Aix Marseille
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: DRAAE Place lucien Paye
Code postal: 13621
Commune postale: Aix en provence cedex 1
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Draae
Courrier électronique: ce.draae@region-academique-paca.fr 📧
Téléphone: 0442917454 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2703803&orgAcronyme=f0g 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/
Source: OJS 2025/S 028-087505 (2025-02-07)
Avis de marché (2025-02-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date de remise des plis au 14/03/2025
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2025-02-28 📅
Autres informations complémentaires
Annulation des séjours du mois d'avril par la Direction Générale du SNU. Ce changement entraîne les modifications suivantes : * suppression des lots 1 à 4 ; * nouvelle version du DCE ; * report de la date limite de remise des offres au 14/03/2025 à 12h00; * nouveau montant maximum du marché (cf. DCE)
Afficher plus
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 355242ad-dd4a-4483-b68e-37d3bf073479-01
Source: OJS 2025/S 043-139093 (2025-02-28)