Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Communauté d'agglomération du Grand Dole
Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-10 | Avis de marché |
| 2025-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Valeur estimée hors TVA: 458 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1: tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole
Description du marché:
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Code postal: 39109
Ville: Dole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2: Tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE de Choisey et Foucherans
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3: tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE des Grandes Epenottes et Brevans
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4: tonte des pelouses taille et désherbage des massifs arbustifs et haies, ramassage de feuilles de sites et abords
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5: Tonte des pelouses, taille de haies, traitement ambroisie et faucardage de roseaux des stations d'épuration et poste de relevage
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-12 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Références sur des services spécifiés : Références sur les 3 dernière années
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Place de l'Europe
Code postal: 39109
Commune postale: Dole
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FICHERE Jean-Pascal
Courrier électronique: commandepublique@grand-dole.fr 📧
Téléphone: 0384797979 📞
URL: https://www.doledujura.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629596 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-239500 (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Numéro de référence:
M012513
Brève description:
Groupement de commandes - Entretien des espaces verts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Valeur estimée hors TVA: 458 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1: tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole
Description du marché:
tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage
📦
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Code postal: 39109
Ville: Dole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2: Tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE de Choisey et Foucherans
Description du marché:
Tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE de Choisey et Foucherans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3: tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE des Grandes Epenottes et Brevans
Description du marché:
Marché réservé: tonte des pelouses, taille et désherbage des massifs arbustifs et haies des ZAE des Grandes Epenottes et Brevans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4: tonte des pelouses taille et désherbage des massifs arbustifs et haies, ramassage de feuilles de sites et abords
Description du marché:
tonte des pelouses taille et désherbage des massifs arbustifs et haies, ramassage de feuilles de sites et abords
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5: Tonte des pelouses, taille de haies, traitement ambroisie et faucardage de roseaux des stations d'épuration et poste de relevage
Description du marché:
Tonte des pelouses, taille de haies, traitement ambroisie et faucardage de roseaux des stations d'épuration et poste de relevage
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-12 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle
Capacité technique et professionnelle
Références sur des services spécifiés : Références sur les 3 dernière années
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Numéro d'enregistrement national:
80942
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Place de l'Europe
Code postal: 39109
Commune postale: Dole
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FICHERE Jean-Pascal
Courrier électronique: commandepublique@grand-dole.fr 📧
Téléphone: 0384797979 📞
URL: https://www.doledujura.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629596 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les garanties seront appréciées au regard du chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices
Attention la qualification de marché réservé ne concerne que le lot n°3
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
41196A16-DCA6-78B7-55478A6654F95E75
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-239500 (2025-04-10)
Avis d'attribution de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 458 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 458 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels mis en place pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-03 📅
Titre: Lot n°1: tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 458 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cerignat paysages
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Des Chaucheux
Code postal: 39100
Commune postale: Foucherans
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cerignat.lionel@cerignatcreation.fr 📧
Téléphone: 0384709688 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: bc paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 Rue D Hauteville
Code postal: 21121
Commune postale: Daix
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: b.cortot@bcpaysage.com 📧
Téléphone: 0673828867 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie de quartiers des mesnils pasteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Rue Du Marechal Leclerc
Commune postale: Dole
Courrier électronique: direction@regiequartiersdole.fr 📧
Téléphone: 0384713174 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 168 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 239500-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 131-454333 (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 458 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 458 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels mis en place pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M012513l01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-03 📅
Titre: Lot n°1: tonte des pelouses, taille et désherbage des arbustes et des haies des écoles et crèches de la Ville de Dole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 458 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cerignat paysages
Numéro d'enregistrement national:
1629596-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Des Chaucheux
Code postal: 39100
Commune postale: Foucherans
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cerignat.lionel@cerignatcreation.fr 📧
Téléphone: 0384709688 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: bc paysage
Numéro d'enregistrement national:
1629596-1-2-1
Adresse postale: 44 Rue D Hauteville
Code postal: 21121
Commune postale: Daix
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: b.cortot@bcpaysage.com 📧
Téléphone: 0673828867 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie de quartiers des mesnils pasteur
Numéro d'enregistrement national:
1629596-1-3-1
Adresse postale: 29 Rue Du Marechal Leclerc
Commune postale: Dole
Courrier électronique: direction@regiequartiersdole.fr 📧
Téléphone: 0384713174 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1629596-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 168 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1629596-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 239500-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
856488B2-0137-E8FF-AEFAA56B3FB37312
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
856488CD-E88D-3299-851BDAEA5F7F8F60
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 131-454333 (2025-07-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)