Gestion externalisée de l'école de musique municipale de Cornebarrieu
Mairie de Cornebarrieu
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion externalisée de l'école de musique municipale de Cornebarrieu
Numéro de référence: 2025-03
Brève description:
“<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services administratifs de l'enseignement 📦
Description
Description du marché:
“<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Produits/services supplémentaires: Services administratifs de l'enseignement 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible deux fois par tacite reconduction. La durée total ne pourra excéder trois ans. Les parties au marché pourront mettre un terme à la...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cornebarrieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : le nombre et les qualifications de l'équipe dédiée au présent marché devra être renseigné”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cornebarrieu
Numéro d'enregistrement national: 65926
Adresse postale: 9, avenue de Versailles
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@cornebarrieu.fr 📧
Téléphone: 0562134303 📞
URL: http://www.cornebarrieu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1632554 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1632554 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 137098EE-B000-D184-60CAC0F373337EC7
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 075-249199 (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion externalisée de l'école de musique municipale de Cornebarrieu
Numéro de référence: 2025-03
Brève description:
“<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services administratifs de l'enseignement 📦
Description
Description du marché:
“<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Produits/services supplémentaires: Services administratifs de l'enseignement 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible deux fois par tacite reconduction. La durée total ne pourra excéder trois ans. Les parties au marché pourront mettre un terme à la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cornebarrieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : le nombre et les qualifications de l'équipe dédiée au présent marché devra être renseigné”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cornebarrieu
Numéro d'enregistrement national: 65926
Adresse postale: 9, avenue de Versailles
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@cornebarrieu.fr 📧
Téléphone: 0562134303 📞
URL: http://www.cornebarrieu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1632554 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1632554 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 137098EE-B000-D184-60CAC0F373337EC7
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 075-249199 (2025-04-14)
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