Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole

Mairie de Besançon

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1354000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 4960000.0 Euros H.T Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-14	Avis de marché
2025-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole
Numéro de référence: 2025-FCS-EVSF-0008
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1354000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 4960000.0 Euros...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur l'ensemble des espaces verts, des parcs et jardins,...”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur l'ensemble des espaces verts, des parcs et jardins,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur verts, des parcs et jardins, des cours d'écoles, des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“entretien et gestion sur Besançon et Chalezeule comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts,...”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts) sur les espaces verts touristiques d'Osselle (rives,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur les haltes fluviales, les ZAE sur les secteurs Sud...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur les haltes fluviales, le campingde Chalezeule, les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire et de certains sites spécifiques hors périmètre de la Ville de Besançon (arbres d'alignements de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Entretien et gestion des espaces verts en faveur de la biodiversité aux abords des ouvrages / patrimoine Eau et Assainissement du périmètre de Grand...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 32D7F988-F0EB-9E9F-1D81CF6233F39727
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 32D7F970-EAE8-391C-67828B8C9505A99F
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 034-107250 (2025-02-14)

Avis d'attribution de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1240000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 4960000.0 Euros...”
Valeur estimée hors TVA: 4 960 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur l'ensemble des espaces verts, des parcs et jardins,...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Description
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur l'ensemble des espaces verts, des parcs et jardins,...”
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur verts, des parcs et jardins, des cours d'écoles, des...”
Description du marché:
“entretien et gestion sur Besançon et Chalezeule comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts,...”
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts) sur les espaces verts touristiques d'Osselle (rives,...”
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur les haltes fluviales, les ZAE sur les secteurs Sud...”
Description du marché:
“comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur les haltes fluviales, le campingde Chalezeule, les...”
Description du marché:
“gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire et de certains sites spécifiques hors périmètre de la Ville de Besançon (arbres d'alignements de...”
Description du marché:
“Entretien et gestion des espaces verts en faveur de la biodiversité aux abords des ouvrages / patrimoine Eau et Assainissement du périmètre de Grand...”

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 913693
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Titre: Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité, secteur Besançon Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas id verde
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue Camille Flammarion
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-4-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroel
Code postal: 69747
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-5-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas verts tiges
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-8-1
Adresse postale: 22c Chemin De L'Esperance

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-9-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants donnés dans l'avis correspondent aux montants maximums annuels estimés pour chaque lot”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7E8F486E-B301-CC8D-757E8206B3897617
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7E8F485F-AF4F-38FC-7B397A5F2A7D45F1
Source: OJS 2025/S 108-367743 (2025-06-05)

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