Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole

Mairie de Besançon

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1354000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 4960000.0 Euros H.T Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-14	Avis de marché
2025-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole
Numéro de référence: 2025-FCS-EVSF-0008
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité, secteur Besançon Ouest
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur l'ensemble des espaces verts, des parcs et jardins, des cours d'écoles, des accotements de voiries et pistes cyclables, des espaces communautaires (haltes fluviales, parkings relais, ZAE, voiries communautaires) complexes sportifs et de loisirs Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 132 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Espaces verts bisontins, certains grand-bisontins et quelques sites spécifiques extérieurs à ce périmètre
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité, secteur Besançon Planoise
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur l'ensemble des espaces verts, des parcs et jardins, des cours d'écoles, des accotements de voiries et pistes cyclables, des espaces communautaires (haltes fluviales, parkings relais, ZAE, voiries communautaires) complexes sportifs et de loisirs Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 176 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité, secteur Besançon Est
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché:

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur verts, des parcs et jardins, des cours d'écoles, des accotements de voiries et pistes cyclables, des espaces communautaires (haltes fluviales, parkings relais, ZAE, voiries communautaires) complexes sportifs et de loisirs Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 220 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Entretien et gestion des espaces verts des plateformes végétalisées du tramway
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

entretien et gestion sur Besançon et Chalezeule comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts, l'arrosage, le ramassage des feuilles mortes Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Gestion des espaces verts communautaires secteur Ouest et Saint-Vitois
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts) sur les espaces verts touristiques d'Osselle (rives, plages, lac), les ZAE sur les secteurs Ouest et Saint-Vitois Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Gestion des espaces verts communautaires secteur Sud-Ouest et Plateau
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur les haltes fluviales, les ZAE sur les secteurs Sud Ouest et Plateau Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Gestion des espaces verts communautaires secteur Nord, Dame Blanche et Est
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur les haltes fluviales, le campingde Chalezeule, les ZAE sur les secteurs Nord, Dame Blanche et EST Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire et de certains sites spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:

gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire et de certains sites spécifiques hors périmètre de la Ville de Besançon (arbres d'alignements de voiries, de ZAE, de sites touristiques, de la station de pompage de Chenecey Buillon, de la station de pompage de Roulans et de celle de Saint-Vit, du camping de Chalezeule notamment. Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Gestion et entretien des espaces verts en faveur de la biodiversité aux abords des ouvrages, patrimoines Eau et Assainissement du périmètre de GBM et sites spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:

Entretien et gestion des espaces verts en faveur de la biodiversité aux abords des ouvrages / patrimoine Eau et Assainissement du périmètre de Grand Besançon et de certains sites spécifiques extérieurs à ce périmètre (Stations de Chenecey-Buillon ; Roulans et Saint-Vit) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-21 13:00:00 📅
Lieu: Besancon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 32D7F988-F0EB-9E9F-1D81CF6233F39727
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 034-107250 (2025-02-14)

Avis d'attribution de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1240000.0 Euro(s) H.T Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 4960000.0 Euros H.T Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 4 960 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 960 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur l'ensemble des espaces verts, des parcs et jardins, des cours d'écoles, des accotements de voiries et pistes cyclables, des espaces communautaires (haltes fluviales, parkings relais, ZAE, voiries communautaires) complexes sportifs et de loisirs Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 132 000,00 Euro(s) H.T

Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Description
Description du marché:

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts sur…

… l'ensemble des espaces verts, des parcs et jardins, des cours d'écoles, des accotements de voiries et pistes cyclables, des espaces communautaires (haltes fluviales, parkings relais, ZAE, voiries communautaires) complexes sportifs et de loisirs Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 176 000,00 Euro(s) H.T

… verts, des parcs et jardins, des cours d'écoles, des accotements de voiries et pistes cyclables, des espaces communautaires (haltes fluviales, parkings relais, ZAE, voiries communautaires) complexes sportifs et de loisirs Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 220 000,00 Euro(s) H.T

entretien et gestion sur Besançon et Chalezeule comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces verts, l'arrosage, le ramassage des feuilles mortes Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T

comprenant l'élagage, la taille, la fauche, la tonte, la plantation, la propreté des espaces…

… verts) sur les espaces verts touristiques d'Osselle (rives, plages, lac), les ZAE sur les secteurs Ouest et Saint-Vitois Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

… verts sur les haltes fluviales, les ZAE sur les secteurs Sud Ouest et Plateau Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T

… verts sur les haltes fluviales, le campingde Chalezeule, les ZAE sur les secteurs Nord, Dame Blanche et EST Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T

gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire et de certains sites spécifiques hors périmètre de la Ville de Besançon (arbres d'alignements de voiries, de ZAE, de sites touristiques, de la station de pompage de Chenecey Buillon, de la station de pompage de Roulans et de celle de Saint-Vit, du camping de Chalezeule notamment. Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T

Entretien et gestion des espaces verts en faveur de la biodiversité aux abords des ouvrages / patrimoine Eau et Assainissement du périmètre de Grand Besançon et de certains sites spécifiques extérieurs à ce périmètre (Stations de Chenecey-Buillon ; Roulans et Saint-Vit) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 913693
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Titre: Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité, secteur Besançon Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas id verde
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue Camille Flammarion
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-4-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroel
Code postal: 69747
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-5-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas verts tiges
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-8-1
Adresse postale: 22c Chemin De L'Esperance
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1600432-1-9-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 107250-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants donnés dans l'avis correspondent aux montants maximums annuels estimés pour chaque lot

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7E8F486E-B301-CC8D-757E8206B3897617
Organe de révision
7E8F485F-AF4F-38FC-7B397A5F2A7D45F1
Source: OJS 2025/S 108-367743 (2025-06-05)

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Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)