Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d?eau de Sourcéo (3 lots)

Métropole Européenne de Lille

Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d?eau de Sourcéo (3 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-06 Avis de marché
2025-05-27 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d?eau de Sourcéo (3 lots)
Numéro de référence: 24EA27
Brève description:
Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d?eau de Sourcéo (3 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 24EA2701
Titre: Gestion des boues issues des usines de production d'eau de Sourcéo et curage de lagunes
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Gestion des boues issues des usines de production d?eau de Sourcéo et curage de lagunes
Informations complémentaires:
Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de consultation (RC). Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite du site obligatoire est organisée selon les conditions définies à l'article 2.1d) du règlement de la consultation
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24EA2702
Titre: Gestion des boues issues des stations dépuration de la MEL d'une capacité inférieure à 30.000 EH et curage de lagunes
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL d'une capacité inférieure à 30.000 EH et curage de lagunes
Informations complémentaires:
Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de consultation (RC). Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite du site obligatoire est organisée selon les conditions définies à l'article 2.1d) du règlement de la consultation.
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Informations sur les options
Description des options:
Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.21227 du Code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24EA2703
Titre: Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL d'une capacité supérieure à 30.000 équivalents habitants
Description du marché:
Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL d'une capacité supérieure à 30.000 équivalents habitants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-24 13:00:00 📅
Informations complémentaires:
L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres
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Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R.21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'accord-cadre est encadré avec les montants comme suit : montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum de 600 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Adresse postale: CSP Support 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Code postal: 59777
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212994 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 359542342 📞
Fax: (+33) 359542445 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 088-291225 (2025-05-06)
Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-30 13:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Les dates et heures de remises des offres sont reportées au 30/06/2025 à 12h00. Les délais de visite et pour poser des questions ont été modifiées dans le Règlement de la Consultation
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3692e123-9765-4430-ad65-24eab309f30b-01
Source: OJS 2025/S 102-342960 (2025-05-27)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de traitement et... Services de traitement des boues