FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Région Bourgogne Franche-Comté
FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau pour les services de la region bourgogne franche-comte
Numéro de référence: 2025-08F01-001
Brève description:
“FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Yonne 🏙️
Doubs 🏙️
Jura 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Camille ROBLET
Courrier électronique: camille.roblet@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443445 📞
URL: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684962?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684962?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Remise d'échantillons selon conditions prévues au Règlement de Consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-635374 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau pour les services de la region bourgogne franche-comte
Numéro de référence: 2025-08F01-001
Brève description:
“FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Nièvre 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Yonne 🏙️
Doubs 🏙️
Jura 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Camille ROBLET
Courrier électronique: camille.roblet@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443445 📞
URL: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684962?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684962?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Remise d'échantillons selon conditions prévues au Règlement de Consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-635374 (2025-09-26)
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