Fournitures d'articles scolaires, de papeterie et de matériels pédagogiques pour les écoles et les établissements d'accueil de l'enfance et de la petite enfance
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne l'achat de fournitures scolaires, de matériel d'activités manuelles, de matériel pédagogique et de jeux éducatifs pour les écoles publiques et les établissements d'accueil de l'enfance et de la petite enfance situés sur la commune de Marignane et le centre de vacances de la Fare en Champsaur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'articles scolaires, de papeterie et de matériels pédagogiques pour les écoles et les établissements d'accueil de l'enfance et de la petite enfance
Numéro de référence: 2025-007-FCS
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché concerne l'achat de fournitures scolaires, de matériel d'activités manuelles, de matériel pédagogique et de jeux éducatifs pour les écoles publiques et les établissements d'accueil de l'enfance et de la petite enfance situés sur la commune de Marignane et le centre de vacances de la Fare en Champsaur
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures d'articles scolaires, de papeterie et d'articles destinés aux travaux manuels”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 80 000,00 euro(s) Ht.
Montant maximum totalité de l'accord-cadre : 320 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1er semestre 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du logiciel : portail internet de commande et de suivi des commandes sur
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Processus de gestion des retours, des erreurs ou produits manquants sur
Critère de qualité (nom): Désignation, coordonnées et disponibilité d'une personne référente pour le suivi des commandes et les différents problèmes rencontrés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi des commandes, des actions correctives et du service après-vente
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets (reprise des palettes…)
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable dans le cadre du présent marché : réduction du sur emballage, optimisation des tournées de livraisons, véhicules, écoconduites etc
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures de matériels pédagogiques et de jeux éducatifs”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht
Montant maximum sur la totalité de l'accord-cadre : 120 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue puisque chacun des bons de commande ne sera pas supérieur à 50 000 euro(s) HT.
Les prix sont révisables annuellement
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum fixé en valeur.
Lieu(x) d'exécution :
Les écoles et structures d'accueil sont situées sur la...”
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum fixé en valeur.
Lieu(x) d'exécution :
Les écoles et structures d'accueil sont situées sur la commune de Marignane (13). Le centre de vacances est situé à la Fare en Champsaur (05).
La liste des lieux de livraison est annexée au Cctp.
Un catalogue sera à fournir dans les conditions figurant au Cctp.
L'acte d'engagement fera l'objet d'une signature manuscrite par le représentant du pouvoir adjudicateur.
Financement sur fonds propres de la collectivité, budget principal.
Négociation interdite.
Signature électronique non onligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: A4848A0E-BF54-E93B-9A61F1174AE3831F
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-229129 (2025-04-07)
Avis de marché (2025-05-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A3A7201F-D383-6DF6-19A8B78DE7DBCE95
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 20/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 20/05/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 091-301726 (2025-05-12)
Avis d'attribution de marché (2025-07-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025007
Date de conclusion du contrat: 2025-07-01 📅
Titre: Fournitures d'articles scolaires, de papeterie et de matériels pédagogiques pour les écoles et les établissements d'accueil de l'enfance et de la petite enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1627909-1-1-1
Adresse postale: Zac L Orme
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Téléphone: 04 77 43 46 20📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle librairie charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 1627909-1-2-1
Adresse postale: Imp Lavoisier
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette Du Var
Région: Var🏙️
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagne-pro.com📧