Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg

Eurométropole de Strasbourg

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1400000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.

Qui ?

• Eurométropole de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-11	Avis de marché
2025-04-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg
Numéro de référence: 25EMS0112G
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Valeur estimée hors TVA: 48 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Quartiers Nord de Strasbourg
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Quartiers Nord de Strasbourg Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de la ville de Strasbourg et de l'Eurométropole de Strasbourg
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou à la date de notification si celle-ci est supérieure. Le délai d'exécution est précisé sur chaque bon de commande

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Quartiers Sud de Strasbourg
Description du marché:

Quartiers Sud de Strasbourg Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Communes Nord EMS
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Communes Nord EMS Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Communes Sud EMS
Description du marché:

Communes Sud EMS Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Autres services
Description du marché:

Autres services Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Contrôles externes
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:

Contrôles externes Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 47
3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Situation économique et financière

Autres exigences économiques ou financières : Dc1, Dc2 ou Dume Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois Autres exigences économiques ou financières : Attestation de vigilance Urssaf de moins de 6 mois

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Ressources propres de la collectivité

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eurométropole de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 71821
Adresse postale: Centre administratif
1, parc de l'Etoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IMBS Pia
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La date de début d'accord-cadre est fixée à la date de notification. La date de début d'exécution ci-dessus est donnée à titre prévisionnelle Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Dans le cadre des objectifs de développement durable et notamment d'insertion sociale et professionnelle, le pouvoir adjudicateur a décidé d'appliquer les dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 68B5C6AF-EC8B-9DEE-CDECC0501EF8C164
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-241076 (2025-04-11)

Avis de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 48 800 000 EUR 💰
Description
12 000 000 EUR 💰
6 000 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 241076-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 04C9B9AF-E612-D4C7-3C37543F193E2C3A

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

1.4. Décomposition de la consultation: Au lieu de Pour les lots 1 à 5, les entreprises ont la possibilité de postuler à l'ensemble de ces lots (seule ou en tant que membre d'un groupement). En revanche, un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximum de deux lots parmi les lots 1, 2, 3, et 4. L'attributaire du lot 5, ne pourra se voir attribuer aucun autre lot. Si un candidat (seul ou en tant que membre d'un groupement) est classé en première position de l'analyse des offres d'un nombre de lots supérieur auquel il peut prétendre, l'attribution des lots se fera en fonction de l'ordre de préférence des lots renseignés à l'acte d'engagement. Les entreprises candidates du lot 6 ont l'interdiction de postuler à d'autres lots (seule ou en tant que membre d'un groupement) et ne pourront donc être attributaires que de ce lot, lire Pour les lots 1 à 5, les entreprises ont la possibilité de postuler à l'ensemble de ces lots (seule ou en tant que membre d'un groupement). En revanche, un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximum de deux lots parmi les lots 1, 2, 3, 4 et 5. Si un candidat (seul ou en tant que membre d'un groupement) est classé en première position de l'analyse des offres sur plus de 2 lots, l'attribution des lots se fera en fonction de l'ordre suivant : lot 5, puis lot 2, puis lot 1, puis lot 4, puis lot 3. Les entreprises candidates du lot 6 ont l'interdiction de postuler à d'autres lots (seule ou en tant que membre d'un groupement) et ne pourront donc être attributaires que de ce lot

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 75537e6a-4119-4871-b947-b12e2c3c1484-01
Source: OJS 2025/S 081-267245 (2025-04-24)

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