Fourniture et livraison de repas en liaison froide : restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames 2025-2029
Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-17 | Avis de marché |
| 2025-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide : restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames 2025-2029
Brève description:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Description
Identifiant interne: LOT1AO2025
Titre: Restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames (enfants de 3 à 11 ans)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Accueil de loisirs Monts et Vallées, 7 rue Mi-Cour
Code postal: 25110
Ville: Baume les dames
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Multi critères: Se référer au règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Numéro d'enregistrement national: 24250444700077
Adresse postale: 4 rue des Terreaux
Code postal: 25110
Commune postale: Baume les Dames
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@doubsbaumois.org 📧
Téléphone: +33 381847590 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-256569 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide : restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames 2025-2029
Brève description:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Description
Identifiant interne: LOT1AO2025
Titre: Restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames (enfants de 3 à 11 ans)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Accueil de loisirs Monts et Vallées, 7 rue Mi-Cour
Code postal: 25110
Ville: Baume les dames
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Multi critères: Se référer au règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Numéro d'enregistrement national: 24250444700077
Adresse postale: 4 rue des Terreaux
Code postal: 25110
Commune postale: Baume les Dames
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@doubsbaumois.org 📧
Téléphone: +33 381847590 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-256569 (2025-04-17)
Avis d'attribution de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 932 286 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT1AO2025
Date de conclusion du contrat: 2025-09-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 932 286 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Api restauration
Numéro d'enregistrement national: 47718101005595
Adresse postale: 1 RUE DES PINS ZA EUROPOLYS
Code postal: 25110
Commune postale: Autechaux
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: herve.lambla@api-restauration.com 📧
Téléphone: +33 352034184 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.doubsbaumois.org 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon cedex
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon cedex
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon cedex
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais légaux de recours”
Source: OJS 2025/S 188-640139 (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 932 286 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT1AO2025
Date de conclusion du contrat: 2025-09-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 932 286 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Api restauration
Numéro d'enregistrement national: 47718101005595
Adresse postale: 1 RUE DES PINS ZA EUROPOLYS
Code postal: 25110
Commune postale: Autechaux
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: herve.lambla@api-restauration.com 📧
Téléphone: +33 352034184 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.doubsbaumois.org 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon cedex
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon cedex
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon cedex
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais légaux de recours”
Source: OJS 2025/S 188-640139 (2025-09-30)
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