Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de marquage routier pour le Territoire de Belfort
Numéro de référence: 2025C042
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits de marquage routier destinés à la signalisation horizontale des routes du Territoire de Belfort”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services:
Marquage routier
📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Produits solvantés”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est un groupement de commande avec 75 communes du Territoire de Belfort (90).”
Produits/services supplémentaires:
Billes de verre pour marquage routier
📦
Lieu d'exécution:
Territoire de Belfort
🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Produits à phase aqueuse”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région:
Territoire de Belfort
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
marches@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone:
0384909090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région:
Doubs
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région:
Doubs
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 204-701829 (2025-10-22)