Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires

Avis de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Numéro de référence: 2025-26F05-001
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Description
Identifiant interne: 2025-26F05-001
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurane LEJEUNE, instructeur marchés publics
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe de Tribunal administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 007-015732 (2025-01-09)