Fourniture et livraison de plats de restauration rapide pour la Région Normandie
Région Normandie
Fourniture et livraison de plats de restauration rapide froids tout prêts à consommer, de manière nomade, de type snacking pour la Région Normandie (selon sectorisation par lot). Les prestations pourront avoir lieu sur les sites des hôtels de région de Caen et de Rouen, et dans le périmètre géographique correspondant au lot. Le présent marché comprends la fourniture de plateaux repas et de paniers repas dans les conditions du CCTP. Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre multi-attributaire pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-29 | Avis de marché |
| 2025-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plats de restauration rapide pour la Région Normandie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61<br/>
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Normandie (selon sectorisation par lot)
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Rouen et départements 27 et 76
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Rouen et départements 27 et 76<br/>
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-04 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591345 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-064425 (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plats de restauration rapide pour la Région Normandie
Numéro de référence:
2025-FCS-PRO-0002
Brève description:
Fourniture et livraison de plats de restauration rapide froids tout prêts à consommer, de manière nomade, de type snacking pour la Région Normandie (selon sectorisation par lot). Les prestations pourront avoir lieu sur les sites des hôtels de région de Caen et de Rouen, et dans le périmètre géographique correspondant au lot. Le présent marché comprends la fourniture de plateaux repas et de paniers repas dans les conditions du CCTP. Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre multi-attributaire pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE
Afficher plus
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61<br/>
Informations complémentaires:
Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée maximale, toutes périodes confondues de quatre ans).
Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative décrite au Cctp.
La présentation de cette prestation supplémentaire n'est pas obligatoire pour répondre au présent appel d'offres.
La présentation d'une offre avec Pse devra obligatoirement être accompagnée de la présentation de l'offre de base.
Les candidats peuvent donc répondre en offre de base seule ou en offre de base avec Pse facultative.
Seule l'offre de base sera prise en compte pour l'évaluation des offres.
L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Le montant estimé correspond au montant maximum global du marché. Le montant maximum par période est de 50 000,00 euro(s) Ht
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Normandie (selon sectorisation par lot)
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an (ou courant jusqu'à ce que le montant maximal de cette période soit atteint dans les conditions prévues au Ccap)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Secteur Rouen et départements 27 et 76
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Rouen et départements 27 et 76<br/>
Informations complémentaires:
Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée maximale, toutes périodes confondues de quatre ans).
Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative décrite au Cctp.
La présentation de cette prestation supplémentaire n'est pas obligatoire pour répondre au présent appel d'offres.
La présentation d'une offre avec Pse devra obligatoirement être accompagnée de la présentation de l'offre de base.
Les candidats peuvent donc répondre en offre de base seule ou en offre de base avec Pse facultative.
Seule l'offre de base sera prise en compte pour l'évaluation des offres.
L'accord-cadre sera attribué à 2 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Le montant estimé correspond au montant maximum global du marché. Le montant maximum par période est de 30 000,00 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-04 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Marché en procédure adaptée pour services spécifiques.
L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour certains types de prestations prévues au contrat et sous certaines conditions conformément aux dispositions du CCAP. Les montants estimatifs indiqués correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
la date de démarrage indiquée au 02/06/2025 est estimative.
Le marché débutera à compter de la date de sa notification.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national:
78336
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591345 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
F227B2A9-B078-EF88-02D3A1B3C83CF3E2
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-064425 (2025-01-29)
Avis d'attribution de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de plats de restauration rapide pour la Région Normandie
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété, qualité, traçabilité et diversité des produits et menus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durables mises en oeuvre dans l'exécution de l'accord-cadre
Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la bonne exécution de l'accord cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Secteur Rouen et départements 27 et 76
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Danet traiteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Impasse Des Chasseurs
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cookliv
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av Du Cdt Bernard Bicheray
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 64425-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 128-441861 (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de plats de restauration rapide pour la Région Normandie
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété, qualité, traçabilité et diversité des produits et menus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durables mises en oeuvre dans l'exécution de l'accord-cadre
Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la bonne exécution de l'accord cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Secteur Rouen et départements 27 et 76
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250152
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Danet traiteur
Numéro d'enregistrement national:
1591345-1-1-1
Adresse postale: 6 Impasse Des Chasseurs
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cookliv
Numéro d'enregistrement national:
1591345-1-2-1
Adresse postale: Av Du Cdt Bernard Bicheray
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 64425-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr
La procédure de passation utilisée est le marché en procédure adaptée, soumise aux articles L2123-1 et R2123-1.
Il s'agit d'un accord cadre sans mimimum et avec maximum pour chacun des lots. Chaque accord cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande
Il est conclu avec un montant maximum fixé à : 50 000 euros Ht pour la période initiale et pour les périodes de reconduction pour le lot 1 - 30 000 euros Ht pour la période initiale et pour les périodes de reconduction pour le lot 2.
Les montants indiqués correspondent aux montants maximum cumulés
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
EFF3552B-052C-9822-C180207A4D4932FB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EFF35576-E4D5-71BC-8028867B7FB5E7EE
Source: OJS 2025/S 128-441861 (2025-07-07)
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