Fourniture et livraison de plats de restauration rapide pour la Région Normandie

Région Normandie

Fourniture et livraison de plats de restauration rapide froids tout prêts à consommer, de manière nomade, de type snacking pour la Région Normandie (selon sectorisation par lot). Les prestations pourront avoir lieu sur les sites des hôtels de région de Caen et de Rouen, et dans le périmètre géographique correspondant au lot. Le présent marché comprends la fourniture de plateaux repas et de paniers repas dans les conditions du CCTP. Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre multi-attributaire pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-29 Avis de marché
2025-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plats de restauration rapide pour la Région Normandie
Numéro de référence: 2025-FCS-PRO-0002
Brève description:
“Fourniture et livraison de plats de restauration rapide froids tout prêts à consommer, de manière nomade, de type snacking pour la Région Normandie (selon...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur Caen et départements 14, 50 et 61<br/>”
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Normandie (selon sectorisation par lot)
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an (ou...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur Rouen et départements 27 et 76
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur Rouen et départements 27 et 76<br/>”
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché en procédure adaptée pour services spécifiques. L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour certains types de prestations...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national: 78336
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591345 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: F227B2A9-B078-EF88-02D3A1B3C83CF3E2
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: F227B2BB-E222-AAC4-175E974E4F03170B
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-064425 (2025-01-29)
Avis d'attribution de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de plats de restauration rapide pour la Région Normandie”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Secteur Caen et départements 14, 50 et 61”
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété, qualité, traçabilité et diversité des produits et menus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durables mises en oeuvre dans l'exécution de l'accord-cadre
Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la bonne exécution de l'accord cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Secteur Rouen et départements 27 et 76”

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250152
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: Secteur Caen et départements 14, 50 et 61
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Danet traiteur
Numéro d'enregistrement national: 1591345-1-1-1
Adresse postale: 6 Impasse Des Chasseurs
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cookliv
Numéro d'enregistrement national: 1591345-1-2-1
Adresse postale: Av Du Cdt Bernard Bicheray
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 64425-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr La procédure de passation utilisée est le marché en procédure adaptée, soumise aux...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EFF3552B-052C-9822-C180207A4D4932FB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EFF35576-E4D5-71BC-8028867B7FB5E7EE
Source: OJS 2025/S 128-441861 (2025-07-07)