FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES DE PREMIERE MONTE OU ADAPTABLES, DE PETITS OUTILLAGES, POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES ET MATERIELS DE DEPARTEMENT
Accord cadre à bons de commande Durée ferme de 4 ans sans tacite reconduction Pour information, la durée indiquée est purement indicative et n'a par conséquent aucune valeur contractuelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pieces detachees de premiere monte ou adaptables, de petits outillages, pour l'entretien des vehicules et materiels de departement
Numéro de référence: 2025MGF20
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande
Durée ferme de 4 ans sans tacite reconduction
Pour information, la durée indiquée est purement indicative et n'a par...”
Brève description
Accord cadre à bons de commande
Durée ferme de 4 ans sans tacite reconduction
Pour information, la durée indiquée est purement indicative et n'a par conséquent aucune valeur contractuelle
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers📦 Description
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande
Durée ferme de 4 ans sans tacite reconduction
Pour information, la durée indiquée est purement indicative et n'a par...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commande
Durée ferme de 4 ans sans tacite reconduction
Pour information, la durée indiquée est purement indicative et n'a par conséquent aucune valeur contractuelle
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Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lons Le Saunier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire Dc1 ou équivalent : La Lettre de candidature (Dc1 ou e-Dume ou forme libre) dûment complétée, datée et signée électroniquement.
Pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché
“Financement à 100 % du Département” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 032F48C6-B0EA-3FC0-A6501FCD7AC0589B
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-192937 (2025-03-25)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande
Durée ferme de 4 ans sans tacite reconduction” Description
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande
Durée ferme de 4 ans sans tacite reconduction” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025051a
Date de conclusion du contrat: 2025-08-09 📅
Titre: Fourniture Et Livraison De Pieces Detachees De Premiere Monte Ou Adaptables, De Petits Outillages, Pour L'Entretien Des Vehicules Et Materiels De Departement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir du frein
Numéro d'enregistrement national: 1619980-1-0-1
Adresse postale: Rue Des Grangettes
Code postal: 39570
Commune postale: Perrigny
Région: Jura🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.bussioz@allianceautomotive.fr📧
Téléphone: 0384870025📞
“L'accord cadre à bons de commande contient un maximum quadriennal de 800 000.00 euro(s) Ht.
Le contrat peut être consulté à l'adresse de l'organisme...”
L'accord cadre à bons de commande contient un maximum quadriennal de 800 000.00 euro(s) Ht.
Le contrat peut être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h00 à 11h30 - 14h00 à 16h30) hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution.
Date d'envoi de l'Aapc : 25 mars 2025
Marché attribué avec la note globale de 100/100 ( Prix de la prestation : 60 /60, Note technique 40/40)
Le marché a été passé en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 et R.2123-5
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 99060C6A-0F11-2084-BCFEBEE34306277D
Source: OJS 2025/S 159-546547 (2025-08-19)