Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain
Département de l'Ain
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (3 960 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes de reconduction)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Carrière de Rivolet
- • CBR
- • TRMC
- • Terre › Gravillons
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-03 | Avis de marché |
| 2025-06-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gravillons 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Bugey Sud
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Bugey Sud
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Gravillons
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'Ain
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Haut-Bugey
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Haut-Bugey
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Bellegarde-Pays de Gex
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Bellegarde-Pays de Gex
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Bresse Revermont
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Bresse Revermont
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Dombes-Plaine de l'Ain
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Dombes-Plaine de l'Ain
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Val de Saône Bresse
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Val de Saône Bresse
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-07 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: scprbm@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-140812 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain
Numéro de référence:
2025025A
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (3 960 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes de reconduction)
Afficher plus
Produits/services: Gravillons 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Agence Bugey Sud
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Bugey Sud
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (700 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction).
La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'Ain
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 10/06/2025 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Agence Haut-Bugey
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Haut-Bugey
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (780 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction)
La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Agence Bellegarde-Pays de Gex
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Bellegarde-Pays de Gex
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (500 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction)
La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Agence Bresse Revermont
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Bresse Revermont
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (620 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction)
La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Agence Dombes-Plaine de l'Ain
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Dombes-Plaine de l'Ain
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (520 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction)
La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Agence Val de Saône Bresse
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché: Agence Val de Saône Bresse
Informations complémentaires:
Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (840 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction)
La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-07 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique.
En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
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Liste et brève description des critères de sélection:
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables annuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement : budget départemental.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national:
70020
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: scprbm@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
911C17DA-D874-3E9F-38E99245B9AA423D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-140812 (2025-03-03)
Avis d'attribution de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 960 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 460 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Agence Bugey Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 460 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbr
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69390
Commune postale: Millery
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emmanuelle.vernier@cbr69.fr 📧
Téléphone: 0624498011 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Trmc
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 71118
Commune postale: St-Martin-Belle-Roche
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: service.commercial@trmc.fr 📧
Téléphone: 0625012110 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Carriere de rivolet
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69640
Commune postale: Denice
Courrier électronique: corinne.descollonges@lafarcheholcim.com 📧
Téléphone: 0617973438 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 140812-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 120-414464 (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 960 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 460 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025025a1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Titre: Agence Bugey Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 460 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbr
Numéro d'enregistrement national:
1607715-1-1-1
Code postal: 69390
Commune postale: Millery
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emmanuelle.vernier@cbr69.fr 📧
Téléphone: 0624498011 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Trmc
Numéro d'enregistrement national:
1607715-1-2-1
Code postal: 71118
Commune postale: St-Martin-Belle-Roche
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: service.commercial@trmc.fr 📧
Téléphone: 0625012110 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1607715-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1607715-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Carriere de rivolet
Numéro d'enregistrement national:
1607715-1-6-1
Code postal: 69640
Commune postale: Denice
Courrier électronique: corinne.descollonges@lafarcheholcim.com 📧
Téléphone: 0617973438 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 140812-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
59046310-CACA-A98F-865A12AEBCDDACD8
Organe de révision
590462FF-E1B7-C80F-EB04FA520E6D0F67
Source: OJS 2025/S 120-414464 (2025-06-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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