Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Conseil départemental du Jura
Accord cadre avec marchés subséquents, 5 lots Accord cadre multi attributaires (6 opérateurs économiques maximum par accord cadre) Durée de l'accord cadre un an Tacitement reconduit 3 fois, par période successive d'un an. La date de la durée de l'accord cadre mentionné dans cet avis de publicité est purement indicative et n'a aucune valeur contractuelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B.B.C.I
- • CARRIERES DE MONTROND
- • famy tp
- • FONTENAT GRANULATS VICAT - FGV
- • JURA GRANULATS SA
- • LES CARRIERES JURASSIENNES
- • SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-28 | Avis de marché |
| 2025-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison de gnt ard champagnole
Description du marché:
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Ville: Lons Le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison de gnt ard dole
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison de gnt ard lons le saunier
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison de gnt ard st claude
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison de sable et graviers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lons Le Saunier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-30 11:00:00 📅
Lieu: Lons Le Saunier
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620613 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620613 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Financement à 100% du Département
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 064-208196 (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Numéro de référence:
2025ROU23
Brève description:
Accord cadre avec marchés subséquents, 5 lots
Accord cadre multi attributaires (6 opérateurs économiques maximum par accord cadre)
Durée de l'accord cadre un an
Tacitement reconduit 3 fois, par période successive d'un an.
La date de la durée de l'accord cadre mentionné dans cet avis de publicité est purement indicative et n'a aucune valeur contractuelle
Afficher plus
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture, livraison de gnt ard champagnole
Description du marché:
Fourniture et livraison de GNT, Graves et matériaux assimilés sur le ressort territorial de l?Agence Routière Départementale de CHAMPAGNOLE
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
📦
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Ville: Lons Le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les accords cadres seront reconduits tacitement et à l'identique et ce, conformément au Ae Ccp
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture, livraison de gnt ard dole
Description du marché:
Fourniture et livraison de GNT, Graves et matériaux assimilés sur le ressort territorial de l?Agence Routière Départementale de DOLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture, livraison de gnt ard lons le saunier
Description du marché:
Fourniture et livraison de GNT, Graves et matériaux assimilés sur le ressort territorial de l?Agence Routière Départementale de LONS LE SAUNIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture, livraison de gnt ard st claude
Description du marché:
Fourniture et livraison de GNT, Graves et matériaux assimilés sur le ressort territorial de l?Agence Routière Départementale de ST-CLAUDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture, livraison de sable et graviers
Description du marché:
Fourniture et livraison de sable et graviers pour le Département du Jura (ensemble des agences routières)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lons Le Saunier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-30 11:00:00 📅
Lieu: Lons Le Saunier
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national:
38292
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620613 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620613 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Financement à 100% du Département
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
A30BAF53-D986-1BCB-6EC9522ED9098165
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 064-208196 (2025-03-28)
Avis d'attribution de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 17 Rue Rouget de Lisle
Code postal: 39000
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-24 📅
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Les carrieres jurassiennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Paul Langevin
Code postal: 21300
Commune postale: Chenove
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.lcj@eqiom.com 📧
Téléphone: 03 84 85 01 51 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: B.b.c.i
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue De L'Industrie
Code postal: 25660
Commune postale: Saone
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: r.dossantos@groupe-bonnefoy.fr 📧
Téléphone: 03 81 55 93 00 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Soc exploit et de trpts pernot
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, Chemin de Malaval
Code postal: 39300
Commune postale: Crotenay
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: pernot.compta@orange.fr 📧
Téléphone: 03 84 51 20 64 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Carrieres de montrond
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Impasse Sur Le Brulet
Commune postale: Sapois
Courrier électronique: carrieresdemontrond@orange.fr 📧
Téléphone: 03 84 53 09 31 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Fontenat granulats vicat - fgv
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Aristide Berges
Code postal: 38080
Commune postale: L''Isle-D''Abeau
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: guillaume.charlot@vicat.fr 📧
Téléphone: 06 61 18 30 16 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Famy tp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Prosper Sordet
Code postal: 39570
Commune postale: Frebuans
Courrier électronique: famytp.frebuans@rogermartin.fr 📧
Téléphone: 03 84 35 30 50 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Jura granulats sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Crenans
Code postal: 39260
Commune postale: Charchilla
Courrier électronique: juragranulats@orange.fr 📧
Téléphone: 03 84 42 08 68 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 208196-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 198-678144 (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 17 Rue Rouget de Lisle
Code postal: 39000
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025053a
Date de conclusion du contrat: 2025-09-24 📅
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Les carrieres jurassiennes
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Paul Langevin
Code postal: 21300
Commune postale: Chenove
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.lcj@eqiom.com 📧
Téléphone: 03 84 85 01 51 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: B.b.c.i
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-1-2
Adresse postale: 14 Rue De L'Industrie
Code postal: 25660
Commune postale: Saone
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: r.dossantos@groupe-bonnefoy.fr 📧
Téléphone: 03 81 55 93 00 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Soc exploit et de trpts pernot
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-1-3
Adresse postale: 2, Chemin de Malaval
Code postal: 39300
Commune postale: Crotenay
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: pernot.compta@orange.fr 📧
Téléphone: 03 84 51 20 64 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Carrieres de montrond
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-1-4
Adresse postale: 4 Impasse Sur Le Brulet
Commune postale: Sapois
Courrier électronique: carrieresdemontrond@orange.fr 📧
Téléphone: 03 84 53 09 31 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-2-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-2-4
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Nom: Fontenat granulats vicat - fgv
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-3-2
Adresse postale: 4 Rue Aristide Berges
Code postal: 38080
Commune postale: L''Isle-D''Abeau
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: guillaume.charlot@vicat.fr 📧
Téléphone: 06 61 18 30 16 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-3-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-3-4
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Nom: Famy tp
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-3-5
Adresse postale: Rue Prosper Sordet
Code postal: 39570
Commune postale: Frebuans
Courrier électronique: famytp.frebuans@rogermartin.fr 📧
Téléphone: 03 84 35 30 50 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-4-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Nom: Jura granulats sa
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-4-2
Adresse postale: Rte De Crenans
Code postal: 39260
Commune postale: Charchilla
Courrier électronique: juragranulats@orange.fr 📧
Téléphone: 03 84 42 08 68 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-4-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-4-4
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-5-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0019
Numéro d'enregistrement national:
1620613-1-5-2
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 208196-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur totale de l'accord cadre indiquée ci-dessus correspond au cumul des montants maximums.
Le contrat peut être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h00 à 11h30 - 14h00 à 16h30) hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution.
Date d'envoi de l'Aapc : 28 mars 2025
Le marché a été passé en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 et R.2123-5
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
D77B27E9-9765-C0F0-00382A8AD76B0197
Source: OJS 2025/S 198-678144 (2025-10-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (11 nouveaux marchés)