Fourniture de végétaux et terreaux pour la ville d'Ajaccio

Ville d'Ajaccio

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-06 Avis de marché
2025-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux et terreaux pour la ville d'Ajaccio
Numéro de référence: AV24-43
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Plantes arbustives, rosiers et grimpantes
Description du marché: Plantes arbustives, rosiers et grimpantes
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec minimum de 1500 euro(s) Ht et avec maximum de 90 000 euro(s) Ht/période, soit un minimum de 6 000 euro(s) Ht et un maximum de 360 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville d'Ajaccio
Code postal: 20000
Ville: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Arbres et palmiers
Description du marché: Arbres et palmiers
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec minimum de 50 000 euro(s) Ht et avec maximum de 400 000 euro(s) Ht/période, soit un minimum de 200 000 euro(s) Ht et un maximum de 1 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-08 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration du chiffre d'affaire global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot 4, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Ajaccio
Numéro d'enregistrement national: 52016
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sbraggia Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495525304 📞
URL: http://www.ajaccio.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1607138 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1607138 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est prévu pour une durée de 1an reconductible 3 fois 1 an. Soit une durée totale de 4 ans La date de commencement d'exécution indiquée (08/07/2025) est prévisionnelle. Les sous-critères pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de marseille
Numéro d'enregistrement national: 290B45D8-D15F-8DD7-5293A4406DCB829C
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0648066274 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 290B45CA-DF88-55B1-3E2F8E028E467F80
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-151705 (2025-03-06)
Avis d'attribution de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 490 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025c056
Date de conclusion du contrat: 2025-07-24 📅
Titre: Plantes arbustives, rosiers et grimpantes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 490 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinelli Pianti
Numéro d'enregistrement national: 1607138-1-1-1
Adresse postale: Immeuble Le Belfiore
Code postal: 20118
Commune postale: sagone
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@fleurs-de-nina.fr 📧
Téléphone: 0785398339 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1607138-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 151705-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché Lot 3 notifié le 05/09/2025 pour un montant au Bpu valant Dqe/Bpu de 32 776.75 euro(s) Ht par période, soit 131 107.0 euro(s) Ht pour 4 ans, durée totale du marché Accord-cadre avec minimum de 1 500.0 euro(s) Ht et maximum de 90 000.0 euro(s) Ht par période, soit un minimum de 6 000.0 euro(s) Ht et un maximum de 360 000.0 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Marché Lot 4 notifié le 05/09/2025 pour un montant au Bpu valant Dqe/Bpu de 96 693.30 euro(s) Ht par période, soit 386 773.20 euro(s) Ht pour 4 ans, durée totale du marché Accord-cadre avec minimum de 50 000.0 euro(s) Ht et maximum de 200 000.0 euro(s) Ht par période, soit un minimum de 400 000.0 euro(s) Ht et un maximum de 1 600 000.0 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" "Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 661F9744-F5E9-F2AF-3231713386E26F3A
Organe de révision
661F972B-EA0E-8C8A-3E8072B9B8CAD041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 661F9782-B0BB-951F-B66216D2E0224C4A
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Source: OJS 2025/S 176-600921 (2025-09-12)
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Région:
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Produits/services:
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