Fourniture de sapins de Noël

Ville de Toulon

Le présent marché a pour objet la fourniture de sapins d'espèces Abiès Nordmanniana, d'une hauteur comprise entre 150 cm et 600 cm ainsi que les croisillons

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETS ROBIN SARL

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-18	Avis de marché
2025-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins de Noël
Numéro de référence: 25FF-DCP-0367-U
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de sapins d'espèces Abiès Nordmanniana, d'une hauteur comprise entre 150 cm et 600 cm ainsi que les croisillons

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Valeur estimée hors TVA: 138 500 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1674385
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1er semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-09 14:00:00 📅
Lieu: Toulon
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années

Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Massi Josée
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674385 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674385 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation. L'estimation est annoncée en euros Ht pour la durée totale du marché de 4 ans ferme. La date de début du marché est donnée à titre prévisionnel et n'est pas contractuelle. Les modalités de règlement des prix sont indiqués à l'article 3 du Ccp. Les montants minimum et maximum sur la durée du marché = Minimum : 50 000 euro(s) Ht - Maximum : 200 000 euro(s) Ht Une avance de 10% est prévue. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande (cf. article 3.5.2 du Ccp). Les clauses de réexamen sont prévues à l'article 6 du Ccp. L' accord-cadre est attribué sur la base des critères ci-après, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : Le critère Prix noté sur 60 points, le critère valeur technique noté sur 20 points, lui même sous-pondéré en 2 sous-critères, sous-critère 1 noté sur 10 points et sous-critère 2 noté sur 10 points et le critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 20 points

Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
L'estimation est annoncée en euros Ht pour la durée totale du marché de 4 ans ferme.
La date de début du marché est donnée à titre prévisionnel et n'est pas contractuelle.
Les modalités de règlement des prix sont indiqués à l'article 3 du Ccp.
Les montants minimum et maximum sur la durée du marché = Minimum : 50 000 euro(s) Ht - Maximum : 200 000 euro(s) Ht
Une avance de 10% est prévue. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande (cf. article 3.5.2 du Ccp).
Les clauses de réexamen sont prévues à l'article 6 du Ccp.
L' accord-cadre est attribué sur la base des critères ci-après, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : Le critère Prix noté sur 60 points, le critère valeur technique noté sur 20 points, lui même sous-pondéré en 2 sous-critères, sous-critère 1 noté sur 10 points et sous-critère 2 noté sur 10 points et le critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 20 points

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 1FFCCC40-0972-BA18-7282AA2FC17AEA15
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 1FFCCC31-F771-FC30-C9D4D6327C6118B0
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-473850 (2025-07-18)

Avis d'attribution de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 138 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 198 707 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Performances environnementales
Critère de coût (nom): Critère n°1 : Prix
Critère de coût (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025rl139
Date de conclusion du contrat: 2025-09-30 📅
Titre: Fourniture de sapins de Noël
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 707 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 198 707 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets robin sarl
Numéro d'enregistrement national: 1674385-1-0-1
Adresse postale: 1 Chemin De La Pepiniere
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Laurent-Du-Cros
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@robinpepinieres.com 📧
Téléphone: 0492504316 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://toulon.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 473850-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond au montant Ht du Bpu. Les valeurs minimales et maximales sur la durée du marché sont : Montant minimum : 50 000 euro(s) Ht / Montant maximum : 200 000 euro(s) Ht Le marché a été attribué sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 60 points, critère valeur technique noté sur 20 points et critère performance environnementale noté sur 20 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) Ce marché a été signé le 14/10/2025 et notifié le 16/10/2025. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3D11FB55-E97B-5D6E-15ED5BA870ED749C
Organe de révision
3D11FB14-F7AE-D011-4DCDD40BA0C49737
Source: OJS 2025/S 200-684423 (2025-10-16)

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