Pour le lot 01 uniquemement, la consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien industriels et de voirie
Numéro de référence: 20241271
Brève description:
“Pour le lot 01 uniquemement, la consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque...”
Brève description
Pour le lot 01 uniquemement, la consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE PRODUITS INDUSTRIELS ET DE VOIRIE DESTINES A UN USAGE QUOTIDIEN POUR LES BESOINS DE LA VDC ET CACPL”
Informations complémentaires:
“Montants pour la 1ère période:
Vdc : Minimum = 3 000 euro(s) Ht Maximum = 35 000 euro(s) Ht
Cacpl : Minimum = 500 euro(s) Ht Maximum = 10 000 ...”
Informations complémentaires
Montants pour la 1ère période:
Vdc : Minimum = 3 000 euro(s) Ht Maximum = 35 000 euro(s) Ht
Cacpl : Minimum = 500 euro(s) Ht Maximum = 10 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-21 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE NETTOYANT SURODORANT POUR LES BESOINS DE LA PROPRETE URBAINE EN HAUTE SAISON”
Informations complémentaires:
“Montants pour la 1ère période:
Minimum = 3 500 euro(s) Ht
Maximum = 30 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Produit à usage spécial📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE PRODUITS INDUSTRIELS DESTINES AU SERVICE DES ESPACES VERTS DE LA VDC”
Informations complémentaires:
“Montants pour la 1ère période:
Minimum = 500 euro(s) Ht
Maximum = 3 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Canes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement
-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
- Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement sur fonds propres,
- Aucune avance ni garantie financière
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: F4A67691-9C6C-6EE5-A6582996CBD2510E
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: F4A676AB-C69E-984F-F93ABEB1B943B268
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-029371 (2025-01-14)
Avis d'attribution de marché (2025-06-13) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité des postulants
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-1271
Date de conclusion du contrat: 2025-05-20 📅
Titre: Fourniture De Produits D'Entretien Industriels Et De Voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16654.3 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Numéro d'enregistrement national: 1583972-1-1-1
Adresse postale: Allee D'Helsinki
Code postal: 83030
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sanogia.com📧
Téléphone: 0498000002📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 688 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de developpement chimique et d'outillage
Numéro d'enregistrement national: 1583972-1-2-1
Adresse postale: 1000 Rte Du Nord
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Courrier électronique: aurore.bori@sodeco-sa.fr📧
Téléphone: 0563231217📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 281.13 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi hygiene
Numéro d'enregistrement national: 1583972-1-3-1
Adresse postale: 225 Allee Des Cedres
Code postal: 01150
Commune postale: Saint-Vulbas
Région: Ain🏙️
Courrier électronique: ao-stvulbas@orapi.com📧
Téléphone: 0474402020📞
“Date de conclusion des contrats : les contrats ont été signés :
Pour le lot 01 Vdc et Cacpl et pour le lot 03 : le 20/05/2025 ; Pour le lot 02 : le...”
Date de conclusion des contrats : les contrats ont été signés :
Pour le lot 01 Vdc et Cacpl et pour le lot 03 : le 20/05/2025 ; Pour le lot 02 : le 03/06/2025.
Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Pour le lot 01 Vdc montant minimum par période 3 000 euros Ht/montant maximum par période 35 000 euros Ht;
Pour le lot 01 Cacpl montant minimum par période 500 euros Ht/montant maximum par période 10 000 euros Ht;
Pour le lot 02 montant minimum par période 3 500 euros Ht/montant maximum par période 30 000 euros Ht;
Pour le lot 03 montant minimum par période 500 euros Ht/montant maximum par période 3 000 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1FF17C78-F295-A55A-7F12A5A857671FB5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1FF17CB1-C565-7F31-BAC5D3EA7A36AD3C
Source: OJS 2025/S 114-390727 (2025-06-13)