Fourniture de pièces détachées et de matériels pour l’entretien des espaces verts et des voiries
CAP Territoires (60)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et de matériels pour l'entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CMAR
- • Etesia
- • LOXAGRI LAMBIN
- • loxagri machinisme
- • Matagrif
- • SAS MAPP
- • Faucheuses › Tondeuses à gazon
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
- • Équipement d'atelier › Outils à moteur
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Alsace › Haut-Rhin
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Haute-Normandie › Eure
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Picardie › Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
| 2025-10-15 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et de matériels pour l’entretien des espaces verts et des voiries
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Tondeuses à gazon 📦
Valeur estimée hors TVA: 38 716 900 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Animation commerciale de l’accord-cadre
Qualité et pertinence du mémoire technique
Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et de pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l’entretien des voiries
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Suivant Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir CCAP
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396001 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et de matériels pour l’entretien des espaces verts et des voiries
Numéro de référence:
25-003
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et de matériels pour l'entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tondeuses à gazon 📦
Valeur estimée hors TVA: 38 716 900 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
25-00309
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements des Ardennes,
de la Marne et de la Meuse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Animation commerciale de l’accord-cadre
Qualité et pertinence du mémoire technique
Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
2️⃣
Identifiant interne:
25-00304
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et de pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Lieu d'exécution: Nord
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
25-0030
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25-00305
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Lieu d'exécution: Eure
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
25-00307
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Lieu d'exécution: Calvados
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
6️⃣
Identifiant interne:
25-00311
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Lieu d'exécution: Haut-Rhin
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
7️⃣
Identifiant interne:
25-00313
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
8️⃣
Identifiant interne:
25-00315
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de l’Aube et de la Haute Marne
Lieu d'exécution: Aube
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
9️⃣
Identifiant interne:
25-00317
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements du Val d’Oise et des Yvelines
Lieu d'exécution: Val-d’Oise
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
25-00323
Titre: Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l’entretien des voiries
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l’entretien des voiries sur le périmètre des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l'Ile de France
Produits/services: Balayeuses
📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
25-00321
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de la Seine et Marne et de l’Essonne
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
25-00301
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Lieu d'exécution: Oise
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
25-00306
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
25-00308
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25-00310
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements des Ardennes,
de la Marne et de la Meuse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
25-00312
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Lieu d'exécution: Bas-Rhin
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
25-00314
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
25-00316
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements de l’Aube et de la Haute Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
25-00318
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements du Val d’Oise et des Yvelines
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
25-00320
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
25-00322
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements de la Seine et Marne de l’Essonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
25-00302
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
25-00319
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir CCAP
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396001 (2025-06-18)
Avis d'attribution de marché (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 22 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 22 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 67 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Date de début: 2025-10-18 📅
Date de fin: 2029-10-17 📅
Description
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Nord et du Pas de Calais
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Description du marché:
Description du marché:
Titre: Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l’entretien des voiries - Hauts de France, Normandie, Grand Est et Ile de France
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 1 Rue de la Chapelle
Code postal: 60000
Ville: Allonne
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 752 512 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxagri machinisme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zi du mont
Code postal: 62650
Commune postale: Maninghem
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aureliecoffre@lambin.fr 📧
Téléphone: +33 321909156 📞
URL: https://www.lambin.fr/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 572 335 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 275 478 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxagri lambin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue Jacques Monod ZI N1
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: aco@loxagri.com 📧
Téléphone: +33 232382482 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 961 845 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 919 028 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Matagrif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Clos du moulin
Code postal: 77165
Commune postale: Saint soupplets
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: charline.poncy@matagrif.fr 📧
Téléphone: +33 160015050 📞
URL: https://www.matagrif.fr/ 🌏
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 589 811 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 256 113 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11 155 404 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmar
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za pont rame
Code postal: 49430
Commune postale: Durtal
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@cmar.fr 📧
Téléphone: +33 241763162 📞
URL: https://www.cmar.fr/welcome.php 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 199-679626 (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Produits/services: Matériel de jardinage divers
📦
Valeur estimée hors TVA: 22 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 22 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 67 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-18 📅
Date de fin: 2029-10-17 📅
Description
Identifiant interne:
25-00303
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Nord et du Pas de Calais
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Nord et du Pas de Calais
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle
et des Vosges
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Aube et de la Haute Marne
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Aube et de la Haute Marne
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Val d’Oise et des Yvelines
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Val d’Oise et des Yvelines
Lieu d'exécution: Yvelines
🏙️
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de la Seine et Marne de l’Essonne
Description du marché:
Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de la Seine et Marne de l’Essonne
Lieu d'exécution: Essonne
🏙️
Titre: Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l’entretien des voiries - Hauts de France, Normandie, Grand Est et Ile de France
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l'entretien des voiries sur les régions Hauts de France, Normandie, Grand Est et Ile de France
Produits/services: Machines agricoles
📦
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 1 Rue de la Chapelle
Code postal: 60000
Ville: Allonne
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23-00301
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 752 512 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
LOXAGRI MACHINISME
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxagri machinisme
Numéro d'enregistrement national:
42285467900046
Adresse postale: Zi du mont
Code postal: 62650
Commune postale: Maninghem
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aureliecoffre@lambin.fr 📧
Téléphone: +33 321909156 📞
URL: https://www.lambin.fr/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 572 335 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 275 478 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOXAGRI LAMBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxagri lambin
Numéro d'enregistrement national:
75038167500024
Adresse postale: 30 Rue Jacques Monod ZI N1
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: aco@loxagri.com 📧
Téléphone: +33 232382482 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 961 845 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 919 028 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MATAGRIF
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Nom: Matagrif
Numéro d'enregistrement national:
30232964400017
Adresse postale: Clos du moulin
Code postal: 77165
Commune postale: Saint soupplets
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: charline.poncy@matagrif.fr 📧
Téléphone: +33 160015050 📞
URL: https://www.matagrif.fr/ 🌏
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 589 811 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 256 113 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11 155 404 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CMAR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0023
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmar
Numéro d'enregistrement national:
33871443900027
Adresse postale: Za pont rame
Code postal: 49430
Commune postale: Durtal
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@cmar.fr 📧
Téléphone: +33 241763162 📞
URL: https://www.cmar.fr/welcome.php 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution porte uniquement sur les lots 1, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17, 19, 21 et 23 de la procédure 25-003. L'intégralité des autres lots sera attribué lors d'une prochaine Commission d'Appel d'Offres dont la date n'a pas encore été retenue à ce jour.
Afficher plus
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 199-679626 (2025-10-15)
Avis d'attribution de marché (2026-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 11 700 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 11 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 28 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Date de fin: 2030-01-04 📅
Description
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Description du marché:
Date de début: 2025-12-15 📅
Date de fin: 2029-12-14 📅
Description
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 306 417 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etesia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 RUE DE L’INDUSTRIE
Code postal: 67160
Commune postale: Wissembourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: athomann@etesia.com 📧
Téléphone: +33 388548900 📞
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 048 810 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas mapp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 823 AVENUE DE L’EPINETTE
Code postal: 59113
Commune postale: Seclin
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: adv@mapp-jardins.com 📧
Téléphone: +33 320865166 📞
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 757 509 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 604 209 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 329 064 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 262 631 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 554 837 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 5 054 837 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 431 067 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Allone
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Allone
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Lemercier CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: AMIENS CEDEX 01
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Source: OJS 2026/S 002-003043 (2026-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 11 700 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 11 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 28 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Produits/services: Matériel de jardinage divers
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Date de fin: 2030-01-04 📅
Description
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Date de fin: 2029-12-14 📅
Description
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements de la Meurthe
et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de l’Aube et de la Haute Marne
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements de l’Aube et de la Haute Marne
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements du Val d’Oise et des Yvelines
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements du Val d’Oise et des Yvelines
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements de Paris, des
Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Titre: Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des espaces verts et des voiries - Départements de la Seine et Marne et de l’Essonne
Description du marché:
Acquisition d’engins électrique pour l’entretien des
espaces verts et des voiries pour les départements de la Seine et Marne et de l’Essonne
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
25-00302
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 306 417 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ETESIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Etesia
Numéro d'enregistrement national:
34351099600014
Adresse postale: 13 RUE DE L’INDUSTRIE
Code postal: 67160
Commune postale: Wissembourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: athomann@etesia.com 📧
Téléphone: +33 388548900 📞
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 048 810 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS MAPP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas mapp
Numéro d'enregistrement national:
38401268800022
Adresse postale: 823 AVENUE DE L’EPINETTE
Code postal: 59113
Commune postale: Seclin
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: adv@mapp-jardins.com 📧
Téléphone: +33 320865166 📞
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 757 509 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: 604 209 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 329 064 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Valeur totale du contrat/lot: 262 631 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 554 837 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Valeur totale du contrat/lot: 5 054 837 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Valeur totale du contrat/lot: 431 067 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0022
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Allone
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution porte uniquement sur les lots 2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20 et 22 de la procédure 25-003. L'intégralité des autres lots a été attribué et ont fait l'objet d'un avis d'attribution en date du 16/10/2025 sous le numéro 25-114481.
Afficher plus
Commune postale: Allone
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14 Rue Lemercier CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: AMIENS CEDEX 01
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Source: OJS 2026/S 002-003043 (2026-01-02)
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