Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon

CROUS Nice-Toulon

Le présent marché est décomposé en trois lots géographiques comme suit : -Lot 1 - Sites de Nice -Lot 2 - Sites de Sophia-Antipolis/Cannes Lot 3 - Sites du Var Les candidatures et offres peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire - montant maximum 1 400 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'acheteur demande aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires, que le CROUS se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du marché. La PSE obligatoire concerne uniquement le lot 1 et le lot 2. Les modalités de remise d'échantillons, de certains articles, sont décrites au règlement de consultation. Les échantillons doivent être déposés le 16/05/2025. Le défaut de présentation d'échantillons entraînera l'irrégularité de l'offre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-11 Avis de marché
2025-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon
Numéro de référence: L25FPAIN
Brève description:
“Le présent marché est décomposé en trois lots géographiques comme suit : -Lot 1 - Sites de Nice -Lot 2 - Sites de Sophia-Antipolis/Cannes Lot 3 - Sites du...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 930 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Sites de Nice
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sites de Nice”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Petits pains 📦
Produits de boulangerie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Sites de Sophia-Antipolis/Cannes
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sites de Sophia-Antipolis/Cannes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Sites du Var
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sites du Var”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Petits pains 📦
Produits de boulangerie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-19 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-19 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général :...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous nice-toulon
Numéro d'enregistrement national: 44395
Adresse postale: 26 route de Turin
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARRAL Mireille
Courrier électronique: commande.publique@crous-nice.fr 📧
Téléphone: 0492155050 📞
URL: http://www.crous-nice.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624851 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624851 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/08/2025. Afin d'assurer la continuité de service pour la prestation du présent marché, le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 6D87BE45-D562-86D1-17F1BD8634921255
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-241585 (2025-04-11)
Avis d'attribution de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 930 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: L25fpain
Date de conclusion du contrat: 2025-07-04 📅
Titre: Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du Crous de Nice-Toulon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bertoli
Numéro d'enregistrement national: 1624851-1-1-1
Adresse postale: 28 Av Des Arlucs
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bertrand@lefournildolivier.com 📧
Téléphone: 0609137973 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1624851-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Promethee
Numéro d'enregistrement national: 1624851-1-3-1
Adresse postale: 17 Av Marechal Alphonse Juin
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette-Du-Var
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: boulangerietexier@gmail.com 📧
Téléphone: 0494667507 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 241585-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 517CFB23-0F69-69F3-0B23FDEC684490D8
Source: OJS 2025/S 127-439779 (2025-07-04)