FOURNITURE DE MI-CHAUSSETTES NOIRES, MI-BAS NOIRS ET CHAUSSETTES DE SPORT AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
PFC Est
FOURNITURE DE MI-CHAUSSETTES NOIRES, MI-BAS NOIRS ET CHAUSSETTES DE SPORT AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.
Qui ?- • PFC Est
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Centre — Val de Loire › Cher
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Moselle
- • Pays de la Loire › Sarthe
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-01 | Avis de marché |
| 2025-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et chaussettes de sport au profit des lycees militaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Chaussettes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mi-chaussettes - coloris noir
Valeur estimée hors TVA: 64068.94 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: MI-CHAUSSETTES - COLORIS NOIR
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche socio-responsable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mi-bas - coloris noir
Valeur estimée hors TVA: 214133.75 EUR 💰
Description du marché: MI-BAS - COLORIS NOIR
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussettes de sport
Valeur estimée hors TVA: 99821.83 EUR 💰
Description du marché: CHAUSSETTES DE SPORT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pfc est
Numéro d'enregistrement national:
Département: 57
Adresse postale: Division Achats Publics - Quartier Asfeld -- 10 rue d'Asfeld
CS 82004
Code postal: 57044
Commune postale: METZ cedex 1
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Franck NOEL
Courrier électronique: pfc.est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 87 15 51 01 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière Case officielle 20038
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83174353 📞
Fax: +33 3 83174350 📠
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-508783 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mi-chaussettes noires, mi-bas noirs et chaussettes de sport au profit des lycees militaires
Numéro de référence:
DAF_2024_001314
Brève description:
FOURNITURE DE MI-CHAUSSETTES NOIRES, MI-BAS NOIRS ET CHAUSSETTES DE SPORT AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chaussettes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mi-chaussettes - coloris noir
Valeur estimée hors TVA: 64068.94 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: MI-CHAUSSETTES - COLORIS NOIR
Informations complémentaires:
La valeur estimée hors TVA figurant en BT-27 s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). L'accord-cadre est conclu avec des quantités annuelles minimum (MINI) et maximum (MAXI) de commandes en paires fixées comme suit : MINI 7 000 / MAXI 21 000. La première commande est susceptible de porter sur les quantités maximum prévues au marché. Les quantités maximum ne sauraient toutefois s'imposer à l'administration.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir Adjudicateur (PA) ou son représentant pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre par période de 12 (douze) mois sans pouvoir excéder 48 (quarante-huit) mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche socio-responsable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mi-bas - coloris noir
Valeur estimée hors TVA: 214133.75 EUR 💰
Description du marché: MI-BAS - COLORIS NOIR
Informations complémentaires:
La valeur estimée hors TVA figurant en BT-27 s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). L'accord-cadre est conclu avec des quantités annuelles minimum (MINI) et maximum (MAXI) de commandes en paires fixées comme suit : MINI 5 000 / MAXI 15 000. La première commande est susceptible de porter sur les quantités maximum prévues au marché. Les quantités maximum ne sauraient toutefois s'imposer à l'administration.
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Chaussettes de sport
Valeur estimée hors TVA: 99821.83 EUR 💰
Description du marché: CHAUSSETTES DE SPORT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de l'Etat : ministère des armées. Le titulaire de l'accord-cadre est payé par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Le comptable public en charge du paiement figure à l'article 10.4.1 du CCAP. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pfc est
Numéro d'enregistrement national:
13001535700010
Département: 57
Adresse postale: Division Achats Publics - Quartier Asfeld -- 10 rue d'Asfeld
CS 82004
Code postal: 57044
Commune postale: METZ cedex 1
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Franck NOEL
Courrier électronique: pfc.est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 87 15 51 01 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
175400050000019
Département: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière Case officielle 20038
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83174353 📞
Fax: +33 3 83174350 📠
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télé recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (article L.5511 du Code de Justice Administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours. Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat). Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-508783 (2025-08-01)
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 64068.94 EUR 💰
Informations complémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 214133.75 EUR 💰
Informations complémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 99821.83 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Date d'ouverture: 2025-10-03 📅
Informations complémentaires:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4deafda1-28b2-4448-8eae-9817cb1d8d27-01
Source: OJS 2025/S 174-594480 (2025-09-09)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 64068.94 EUR 💰
Informations complémentaires:
La valeur estimée hors TVA figurant en BT-27 s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). L'accord-cadre est conclu avec des quantités annuelles minimum (MINI) et maximum (MAXI) de commandes en paires fixées comme suit : MINI 7 000 / MAXI 21 000. La première commande est susceptible de porter sur les quantités maximum prévues au marché. Les quantités maximum ne sauraient toutefois s'imposer à l'administration.
La donnée renseignée au champ 5.1.15 Techniques Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La valeur estimée hors TVA figurant en BT-27 s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). L'accord-cadre est conclu avec des quantités annuelles minimum (MINI) et maximum (MAXI) de commandes en paires fixées comme suit : MINI 5 000 / MAXI 15 000. La première commande est susceptible de porter sur les quantités maximum prévues au marché. Les quantités maximum ne sauraient toutefois s'imposer à l'administration.
La donnée renseignée au champ 5.1.15 Techniques Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Afficher plus
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La date d'ouverture susmentionnée n'a qu'un caractère indicatif. L'ouverture des plis se fera au plus près de la date limite de réception des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-03 📅
Informations complémentaires:
La date d'ouverture susmentionnée n'a qu'un caractère indicatif. L'ouverture des plis se fera au plus près de la date limite de réception des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4deafda1-28b2-4448-8eae-9817cb1d8d27-01
Source: OJS 2025/S 174-594480 (2025-09-09)
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