Fourniture de matériels de branchements d'eau potable
Grand Besançon Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils sanitaires › Robinets
- • Eau brute › Eau potable
- • Fils et câbles isolés › Canalisations
- • Structures et pièces › Échafaudages › Supports
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-23 | Avis de marché |
| 2025-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de branchements d'eau potable
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Eau potable 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colliers de prise en charge, robinets et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Colliers de prise en charge, robinets et accessoires<br/>
Produits/services supplémentaires: Robinets 📦
Adresse postale: Périmètre du Grand Besançon Métropole
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-24 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canalisations et pièces en PeHD
Description du marché: Canalisations et pièces en PeHD<br/>
Produits/services supplémentaires: Canalisations 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Supports compteurs
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description du marché: Supports compteurs<br/>
Produits/services supplémentaires: Supports 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Eau potable 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancçon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 72 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-07-24 12:00:00 📅
Lieu: Besancçon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Exécution par bons de commandes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-411241 (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de branchements d'eau potable
Numéro de référence:
2025-FCS-DEA-0122
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Eau potable 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Colliers de prise en charge, robinets et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Colliers de prise en charge, robinets et accessoires<br/>
Produits/services supplémentaires: Robinets 📦
Adresse postale: Périmètre du Grand Besançon Métropole
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-24 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Canalisations et pièces en PeHD
Description du marché: Canalisations et pièces en PeHD<br/>
Produits/services supplémentaires: Canalisations 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Supports compteurs
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description du marché: Supports compteurs<br/>
Produits/services supplémentaires: Supports 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Eau potable 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancçon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 72 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-07-24 12:00:00 📅
Lieu: Besancçon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Exécution par bons de commandes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
72520
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 1 620 000 euro(s) Ht sur 6 ans.
La date de démarrage de l'accord-cadre est prévisionnelle
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
2381BF4F-B974-1D39-031687F1AC09FAE2
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-411241 (2025-06-23)
Avis d'attribution de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 620 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-05 📅
Titre: Colliers de prise en charge, robinets et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 620 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Heinrich canalisation sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za eurespace - 1 Rue des Grandes Pièces
Code postal: 25770
Commune postale: Serre les Sapins
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vhmmarche@vhm.fr 📧
Téléphone: 0388494700 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 411241-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 236-813426 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 620 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Colliers de prise en charge, robinets et accessoires
Canalisations et pièces en PeHD
Supports compteurs
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
305137
Date de conclusion du contrat: 2025-11-05 📅
Titre: Colliers de prise en charge, robinets et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 620 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Heinrich canalisation sas
Numéro d'enregistrement national:
1668794-1-1-1
Adresse postale: Za eurespace - 1 Rue des Grandes Pièces
Code postal: 25770
Commune postale: Serre les Sapins
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vhmmarche@vhm.fr 📧
Téléphone: 0388494700 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1668794-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1668794-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 411241-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
date de la cao : 26/09/2025
date de signature du marché : 05/11/2025
date de notification du marché : 17/11/2025
Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande Publique
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
25995EB9-F07A-34FB-573231922E034C55
Organe de révision
25995EA0-DD95-8E6A-69846A8BC01119BC
Source: OJS 2025/S 236-813426 (2025-12-04)
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