Fourniture de luminaires, de mâts, d'horloges astronomiques et d'appareillages électroniques de pilotage leds pour l'éclairage public (matériels sans préoccupation esthétique)
SIED 70
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de luminaires fonctionnels ou diffusants, de mâts avec éventuellement des crosses , d'horloges astronomiques d'éclairage public et d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds n'ayant pas de caractère esthétique prononcé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.
Qui ?- • SIED 70
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de luminaires, de mâts, d'horloges astronomiques et d'appareillages électroniques de pilotage leds pour l'éclairage public (matériels sans préoccupation esthétique)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: fourniture de luminaires fonctionnels sans intérêt esthétique prononcé
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: fourniture de luminaires fonctionnels sans intérêt esthétique prononcé
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: fourniture de luminaires diffusants sans intérêt esthétique prononcé
Description du marché: fourniture de luminaires diffusants sans intérêt esthétique prononcé
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: fourniture de mâts droit de 4 à 9 m avec en option une crosse cassée ou cintrée et différents accessoires
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: fourniture horloges astronomiques
Description du marché: fourniture horloges astronomiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds
Description du marché: Fourniture d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIED 70
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Max Devaux
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.mignot@sied70.fr 📧
Téléphone: +33 384770000 📞
URL: https://www.sied70.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sied70.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sied70.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1857_1067699.html 🌏
URL de participation: https://www.sied70.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations relatives aux délais de recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-038927 (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de luminaires, de mâts, d'horloges astronomiques et d'appareillages électroniques de pilotage leds pour l'éclairage public (matériels sans préoccupation esthétique)
Numéro de référence:
AC61
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de luminaires fonctionnels ou diffusants, de mâts avec éventuellement des crosses , d'horloges astronomiques d'éclairage public et d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds n'ayant pas de caractère esthétique prononcé
Afficher plus
Produits/services: Éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: fourniture de luminaires fonctionnels sans intérêt esthétique prononcé
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: fourniture de luminaires fonctionnels sans intérêt esthétique prononcé
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: fourniture de luminaires diffusants sans intérêt esthétique prononcé
Description du marché: fourniture de luminaires diffusants sans intérêt esthétique prononcé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°3
Titre: fourniture de mâts droit de 4 à 9 m avec en option une crosse cassée ou cintrée et différents accessoires
Description du marché:
fourniture de mâts droit de 4 à 9 m avec en option une crosse cassée ou cintrée et différents accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot n°4
Titre: fourniture horloges astronomiques
Description du marché: fourniture horloges astronomiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot n°5
Titre: Fourniture d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds
Description du marché: Fourniture d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Valeur Technique: La valeur technique (45%), y compris l'assistance technique et le service après-vente, sera évaluée à partir des éléments techniques précisés dans le mémoire justificatif décrit à l'article 6.2 du présent Règlement de Consultation.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Performance environnementale: La performance environnementale (25%) sera déterminée à partir des éléments fournis conformément au dernier alinéa de l'article 6.2 du présent Règlement de Consultation.
Délai maximum de livraison (15%): Le délai maximum de livraison (15%) qui doit être précisé dans le mémoire justificatif décrit à l'article 6.2 du présent Règlement de Consultation. Ces délais ne devront pas être dépassés lors des offres remises dans les cadres des différents marchés subséquents.
Afficher plus
Prix: Prix (25%) : Il est déterminé à partir des prix maximums indiqués dans l'acte d'engagement de l'accord-cadre. Ces prix ne devront pas être dépassés lors des offres remises dans les cadres des différents marchés subséquents.
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIED 70
Numéro d'enregistrement national:
200078111
Adresse postale: 1 rue Max Devaux
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.mignot@sied70.fr 📧
Téléphone: +33 384770000 📞
URL: https://www.sied70.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sied70.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sied70.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1857_1067699.html 🌏
URL de participation: https://www.sied70.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172500050
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations relatives aux délais de recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-038927 (2025-01-17)
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