Fourniture de luminaires, de mâts, d'horloges astronomiques et d'appareillages électroniques de pilotage leds pour l'éclairage public (matériels sans préoccupation esthétique)
SIED 70
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de luminaires fonctionnels ou diffusants, de mâts avec éventuellement des crosses , d'horloges astronomiques d'éclairage public et d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds n'ayant pas de caractère esthétique prononcé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.
Qui ?- • SIED 70
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de luminaires, de mâts, d'horloges astronomiques et d'appareillages électroniques de pilotage leds pour l'éclairage public (matériels sans préoccupation esthétique)
Numéro de référence: AC61
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de luminaires fonctionnels ou diffusants, de mâts avec éventuellement des crosses , d'horloges astronomiques...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: fourniture de luminaires fonctionnels sans intérêt esthétique prononcé
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“fourniture de luminaires fonctionnels sans intérêt esthétique prononcé”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éclairage public 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: fourniture de luminaires diffusants sans intérêt esthétique prononcé
Description du marché:
“fourniture de luminaires diffusants sans intérêt esthétique prononcé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: fourniture de mâts droit de 4 à 9 m avec en option une crosse cassée ou cintrée et différents accessoires
Description du marché:
“fourniture de mâts droit de 4 à 9 m avec en option une crosse cassée ou cintrée et différents accessoires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot n°4
Titre: fourniture horloges astronomiques
Description du marché:
“fourniture horloges astronomiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Fourniture d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds
Description du marché:
“Fourniture d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Valeur Technique: La valeur technique (45%), y compris l'assistance technique et le service après-vente, sera évaluée à partir des éléments techniques...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Performance environnementale: La performance environnementale (25%) sera déterminée à partir des éléments fournis conformément au dernier alinéa de...”
Afficher plus
“Délai maximum de livraison (15%): Le délai maximum de livraison (15%) qui doit être précisé dans le mémoire justificatif décrit à l'article 6.2 du présent...”
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“Prix: Prix (25%) : Il est déterminé à partir des prix maximums indiqués dans l'acte d'engagement de l'accord-cadre. Ces prix ne devront pas être dépassés...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIED 70
Numéro d'enregistrement national: 200078111
Adresse postale: 1 rue Max Devaux
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.mignot@sied70.fr 📧
Téléphone: +33 384770000 📞
URL: https://www.sied70.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sied70.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sied70.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1857_1067699.html 🌏
URL de participation: https://www.sied70.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172500050
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations relatives aux délais de recours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 013-038927 (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de luminaires, de mâts, d'horloges astronomiques et d'appareillages électroniques de pilotage leds pour l'éclairage public (matériels sans préoccupation esthétique)
Numéro de référence: AC61
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de luminaires fonctionnels ou diffusants, de mâts avec éventuellement des crosses , d'horloges astronomiques...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: fourniture de luminaires fonctionnels sans intérêt esthétique prononcé
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“fourniture de luminaires fonctionnels sans intérêt esthétique prononcé”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éclairage public 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: fourniture de luminaires diffusants sans intérêt esthétique prononcé
Description du marché:
“fourniture de luminaires diffusants sans intérêt esthétique prononcé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: fourniture de mâts droit de 4 à 9 m avec en option une crosse cassée ou cintrée et différents accessoires
Description du marché:
“fourniture de mâts droit de 4 à 9 m avec en option une crosse cassée ou cintrée et différents accessoires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot n°4
Titre: fourniture horloges astronomiques
Description du marché:
“fourniture horloges astronomiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Fourniture d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds
Description du marché:
“Fourniture d'appareillages électroniques de pilotage (drivers) leds”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Valeur Technique: La valeur technique (45%), y compris l'assistance technique et le service après-vente, sera évaluée à partir des éléments techniques...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Performance environnementale: La performance environnementale (25%) sera déterminée à partir des éléments fournis conformément au dernier alinéa de...”
“Délai maximum de livraison (15%): Le délai maximum de livraison (15%) qui doit être précisé dans le mémoire justificatif décrit à l'article 6.2 du présent...”
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“Prix: Prix (25%) : Il est déterminé à partir des prix maximums indiqués dans l'acte d'engagement de l'accord-cadre. Ces prix ne devront pas être dépassés...”
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIED 70
Numéro d'enregistrement national: 200078111
Adresse postale: 1 rue Max Devaux
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.mignot@sied70.fr 📧
Téléphone: +33 384770000 📞
URL: https://www.sied70.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sied70.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sied70.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1857_1067699.html 🌏
URL de participation: https://www.sied70.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172500050
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations relatives aux délais de recours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 013-038927 (2025-01-17)
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