Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
Département du territoire de Belfort
Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-06 | Avis de marché |
| 2025-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
Brève description: Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Description du marché: Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Livres pour la jeunesse et les adolescents (achat en librairie)
Description du marché: Livres pour la jeunesse et les adolescents (achat en librairie)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Bandes dessinées pour adultes
Description du marché: Bandes dessinées pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-154534 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
Brève description: Fourniture de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Description du marché: Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Livres pour la jeunesse et les adolescents (achat en librairie)
Description du marché: Livres pour la jeunesse et les adolescents (achat en librairie)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Bandes dessinées pour adultes
Description du marché: Bandes dessinées pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
22900001300040
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-154534 (2025-03-06)
Avis d'attribution de marché (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 232 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 260 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: 53 AVENUE D'ALTKIRCH
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution (30/100) - Suivi et traitement des commandes (15/100) - Délais et conditions de livraison (15/100)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Valeur technique (65/100) - Organisation interne du traitement des commandes et désignation d'un interlocuteur privilégié (20/100) - Fonctionnalités du catalogue en ligne proposé (25/100) - Information en temps réel et par mail des délais d'attente et de la disponibilité des documents demandés (20/100)
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (65/100) - Fonds présenté en magasin et composition (25/100) - Qualité et compétence technique (20/100) - Conditions proposées pour les offices (20/100)
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (65/100) - Fonds présenté en magasin et composition (35/100) - Qualité et compétence technique (30/100)
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Fournitures de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot 1 : Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Decitre
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15B AVENUE C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Les sandales d'empedocle
Nom et adresse du contractant
Nom: Les sandales d'empedocle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 95 GRANDE RUE
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Le liseron
Nom et adresse du contractant
Nom: Le liseron
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE DU COUVENT
Code postal: 68100
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 138-477380 (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2025C010
Valeur totale du marché (hors TVA): 232 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 260 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
20250013
Adresse postale: 53 AVENUE D'ALTKIRCH
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution (30/100) - Suivi et traitement des commandes (15/100) - Délais et conditions de livraison (15/100)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Valeur technique (65/100) - Organisation interne du traitement des commandes et désignation d'un interlocuteur privilégié (20/100) - Fonctionnalités du catalogue en ligne proposé (25/100) - Information en temps réel et par mail des délais d'attente et de la disponibilité des documents demandés (20/100)
Description
Identifiant interne:
20250014
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (65/100) - Fonds présenté en magasin et composition (25/100) - Qualité et compétence technique (20/100) - Conditions proposées pour les offices (20/100)
Description
Identifiant interne:
20250015
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (65/100) - Fonds présenté en magasin et composition (35/100) - Qualité et compétence technique (30/100)
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250013
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Fournitures de livres pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot 1 : Livres adultes pour grand public (achat sur catalogue en ligne)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DECITRE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Decitre
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national:
95651314700366
Adresse postale: 15B AVENUE C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
LES SANDALES D'EMPEDOCLE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: Les sandales d'empedocle
Nom et adresse du contractant
Nom: Les sandales d'empedocle
Numéro d'enregistrement national:
35051777700024
Adresse postale: 95 GRANDE RUE
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
LE LISERON
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Le liseron
Nom et adresse du contractant
Nom: Le liseron
Numéro d'enregistrement national:
32882323200058
Adresse postale: 5 RUE DU COUVENT
Code postal: 68100
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 138-477380 (2025-07-21)
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