Fourniture de denrées alimentaires (hors surgelés) et boissons
Ville de Grenoble
Il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de boissons et certaines denrées alimentaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cafes Fraica
- • Mangez bio Isère
- • Pomona Episaveur
- • Pomona Passion Froid
- • Pomona Terre Azur
- • touflet Boulanger
- • vins Henri Grumel
- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
- • Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
- • Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-13 | Avis de marché |
| 2026-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires (hors surgelés) et boissons
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation commerciale, logistique et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers et ovoproduits (hors fromages entiers et à la coupe) issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de bien être animal
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pain & viennoiseries frais conventionnels
Description du marché: Pain & viennoiseries frais conventionnels
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
15
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains & viennoiseries frais, issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché: Pains & viennoiseries frais, issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes bruts issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché: Fruits et légumes bruts issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruit et légumes bruts conventionnels
Description du marché: Fruit et légumes bruts conventionnels
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons alcoolisées (bio & conventionnelles)
Description du marché: Boissons alcoolisées (bio & conventionnelles)
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons non alcoolisées conventionnelles
Description du marché: Boissons non alcoolisées conventionnelles
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons non alcoolisées issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché: Boissons non alcoolisées issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cafés et préparations pour boissons chaudes avec mise à disposition de machines
Description du marché: Cafés et préparations pour boissons chaudes avec mise à disposition de machines
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes et charcuteries fraiches issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-30 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476763636 📞
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1692600 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1692600 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-532763 (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires (hors surgelés) et boissons
Numéro de référence:
2025_SCP_0253
Brève description:
Il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de boissons et certaines denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 2 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 550 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 3 400 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 850 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de la période initiale court du 01/01/2026 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2026. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans
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Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation commerciale, logistique et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Produits laitiers et ovoproduits (hors fromages entiers et à la coupe) issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché:
Produits laitiers et ovoproduits (hors fromages entiers et à la coupe) issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 1 644 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 411 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 2 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 540 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de bien être animal
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Pain & viennoiseries frais conventionnels
Description du marché: Pain & viennoiseries frais conventionnels
Informations complémentaires:
Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative.
L'estimation totale est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 80 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 600 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 150 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
15
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Pains & viennoiseries frais, issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché: Pains & viennoiseries frais, issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 560 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 140 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 1 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 300 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fruits et légumes bruts issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché: Fruits et légumes bruts issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 1 560 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 390 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 2 400 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 600 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Fruit et légumes bruts conventionnels
Description du marché: Fruit et légumes bruts conventionnels
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 920 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 230 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 1 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 300 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Boissons alcoolisées (bio & conventionnelles)
Description du marché: Boissons alcoolisées (bio & conventionnelles)
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 28 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 7 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 80 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 20 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Boissons non alcoolisées conventionnelles
Description du marché: Boissons non alcoolisées conventionnelles
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 56 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 14 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 100 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 25 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Boissons non alcoolisées issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché: Boissons non alcoolisées issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 104 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 26 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 40 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Cafés et préparations pour boissons chaudes avec mise à disposition de machines
Description du marché: Cafés et préparations pour boissons chaudes avec mise à disposition de machines
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 85 500 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 25 500 euro(s) en P1 et 20 000 euro(s) par an pour les 3 reconductions. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 40 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Viandes et charcuteries fraiches issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Description du marché:
Viandes et charcuteries fraiches issues de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations complémentaires:
L'estimation totale est de 800 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit une estimation de 200 000 euro(s) par an. Il s'agit d'une estimation non contractuelle.
Le montant maximum total est de 1 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 300 000 euro(s) par an. Il est rappelé que le montant maximum est le « plafond » de dépenses à ne pas dépasser par la Ville et non pas le montant des dépenses qui seront réalisées
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-30 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
1/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 -2/ Lettre de candidature ou le Dc1 - 3/La fiche contact
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
1/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles -2/Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Liste et brève description des règles et critères:
1/ Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2026.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables dans les conditions prévues au CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de grenoble
Numéro d'enregistrement national:
50729
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476763636 📞
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1692600 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1692600 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
(1) Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
(2) L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.
Une clause d'insertion est prévue sur les lots N° 1, 2, 4, 5, 6 et 11.
Une remise de fin de période est prévue sur les lots N°1 à 4 et 11.
Les modalités de remise des échantillons (lots N° 3, 4, 9, 10, 11) sont décrites au règlement de la consultation
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
5F3B2F48-E553-F427-DF92B6796743B42F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-532763 (2025-08-13)
Avis d'attribution de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 660 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 660 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 660 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 850 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mangez Bio Isère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 Rue Des Allies
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annabelle.peronnard@mangezbioisere.com 📧
Téléphone: 0476206784 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: p.meert@passionfroid.fr 📧
Téléphone: 0437655416 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Touflet boulanger
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: nathalie.nion@touflet.fr 📧
Téléphone: 0232959102 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona terre azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Jacques De Vaucanson
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Courrier électronique: g.regnault@terreazur.fr 📧
Téléphone: 0622303902 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vins henri grumel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av Du Mas Rolland
Code postal: 01700
Commune postale: Saint-Maurice-De-Beynost
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: contact@vins-henri-grumel.fr 📧
Téléphone: 0478551527 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chesnes
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Courrier électronique: pes-sqf-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 0474996541 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Cafes fraica
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 Rue Pre Didier
Code postal: 38120
Commune postale: Fontanil-Cornillon
Courrier électronique: angelique.commis@cafes-fraica.fr 📧
Téléphone: 0476751232 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 532763-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 067-234743 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 660 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 660 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25a0231
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 660 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 850 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Mangez Bio Isère
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-1-1
Adresse postale: 117 Rue Des Allies
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annabelle.peronnard@mangezbioisere.com 📧
Téléphone: 0476206784 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-2-1
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: p.meert@passionfroid.fr 📧
Téléphone: 0437655416 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Touflet boulanger
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-3-1
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: nathalie.nion@touflet.fr 📧
Téléphone: 0232959102 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona terre azur
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-6-1
Adresse postale: Rue Jacques De Vaucanson
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Courrier électronique: g.regnault@terreazur.fr 📧
Téléphone: 0622303902 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Vins henri grumel
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-7-1
Adresse postale: Av Du Mas Rolland
Code postal: 01700
Commune postale: Saint-Maurice-De-Beynost
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: contact@vins-henri-grumel.fr 📧
Téléphone: 0478551527 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveur
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-8-1
Adresse postale: Chesnes
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Courrier électronique: pes-sqf-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 0474996541 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom: Cafes fraica
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-10-1
Adresse postale: 44 Rue Pre Didier
Code postal: 38120
Commune postale: Fontanil-Cornillon
Courrier électronique: angelique.commis@cafes-fraica.fr 📧
Téléphone: 0476751232 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Numéro d'enregistrement national:
1692600-1-11-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 532763-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants maximum par an sont définis comme suit :
Lot 1 : Le montant maximum total est de 3 400 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 850 000 euro(s) par an.
Lot 2 : Le montant maximum total est de 2 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 540 000 euro(s) par an.
Lot 3 : Le montant maximum total est de 600 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 150 000 euro(s) par an.
Lot 4 : Le montant maximum total est de 1 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 300 000 euro(s) par an.
Lot 5 : Le montant maximum total est de 2 400 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 600 000 euro(s) par an.
Lot 6 : Le montant maximum total est de 1 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 300 000 euro(s) par an.
Lot 7 : Le montant maximum total est de 80 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 20 000 euro(s) par an.
Lot 8 : Le montant maximum total est de 100 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 25 000 euro(s) par an.
Lot 9 : Le montant maximum total est de 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 40 000 euro(s) par an.
Lot 10 : Le montant maximum total est de 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 40 000 euro(s) par an.
Lot 11 : Le montant maximum total est de 1 200 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 300 000 euro(s) par an
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
35CA5131-0174-8AF3-0554ABDD3612EDE7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
35CA514B-FED3-249E-584175F4612E8A85
Source: OJS 2026/S 067-234743 (2026-04-03)
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- Condiments et assaisonnements (2)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (15)
- Produits nutritionnels spéciaux (8)
- Pâtes alimentaires (3)
- Sucre et produits connexes (2)