Fourniture de carburant
Communauté de Communes de Serre-Ponçon
La consultation concerne la fourniture de carburants pour : - Les véhicules de la Communauté de communes, du service assainissement et du centre aquatique - les véhicules de collecte (7PL) et de pré-collecte (7VL) des déchets ménagers et assimilés et - les 5 engins de la Régie SMICTOM Serre-Ponçon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-21 | Avis de marché |
| 2026-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant
Numéro de référence: CCSP202529
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de carburants pour : - Les véhicules de la Communauté de communes, du service assainissement et du centre aquatique -...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Cartes accréditives
Description du marché:
“Cartes accréditives”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Essence sans plomb 📦
Gasoils 📦
Adresse postale: 6 impasse de l'Observatoire
Code postal: 05200
Ville: Embrun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Livraison de gasoil
Description du marché:
“Livraison de gasoil”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Livraison de GNR
Description du marché:
“Livraison de GNR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Numéro d'enregistrement national: 43043
Adresse postale: 6 Impasse de l'Observatoire
Code postal: 05200
Commune postale: Embrun
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: EYMEOUD Chantal
Courrier électronique: a.eyraud@ccserreponcon.com 📧
Téléphone: 0492232522 📞
URL: http://ccserreponcon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1742731 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1742731 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 816F65B8-D741-5A22-C7E3641C72D624B5
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 226-776367 (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant
Numéro de référence: CCSP202529
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de carburants pour : - Les véhicules de la Communauté de communes, du service assainissement et du centre aquatique -...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Cartes accréditives
Description du marché:
“Cartes accréditives”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Essence sans plomb 📦
Gasoils 📦
Adresse postale: 6 impasse de l'Observatoire
Code postal: 05200
Ville: Embrun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Livraison de gasoil
Description du marché:
“Livraison de gasoil”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Livraison de GNR
Description du marché:
“Livraison de GNR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Numéro d'enregistrement national: 43043
Adresse postale: 6 Impasse de l'Observatoire
Code postal: 05200
Commune postale: Embrun
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: EYMEOUD Chantal
Courrier électronique: a.eyraud@ccserreponcon.com 📧
Téléphone: 0492232522 📞
URL: http://ccserreponcon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1742731 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1742731 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 816F65B8-D741-5A22-C7E3641C72D624B5
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 226-776367 (2025-11-21)
Avis d'attribution de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 725 600 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Note Performance environnementale jugée au regard des engagements pour réduire l'empreinte carbone (livraisons optimisées, carburants alternatifs proposés…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ccsp202529
Date de conclusion du contrat: 2026-01-27 📅
Titre: Fourniture de carburant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 725 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Greenway
Numéro d'enregistrement national: 1742731-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue pleyel
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 725 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Charvet la mure bianco
Numéro d'enregistrement national: 1742731-1-2-1
Adresse postale: 42 Crs Suchet
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon 2eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: service.marketing@clm-energies.com 📧
Téléphone: 0472441313 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 725 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1742731-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 776367-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A184D3AE-0A1F-5FFD-A6A9BA8D1536183C
Source: OJS 2026/S 047-163031 (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 725 600 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Note Performance environnementale jugée au regard des engagements pour réduire l'empreinte carbone (livraisons optimisées, carburants alternatifs proposés…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ccsp202529
Date de conclusion du contrat: 2026-01-27 📅
Titre: Fourniture de carburant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 725 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Greenway
Numéro d'enregistrement national: 1742731-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue pleyel
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 725 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Charvet la mure bianco
Numéro d'enregistrement national: 1742731-1-2-1
Adresse postale: 42 Crs Suchet
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon 2eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: service.marketing@clm-energies.com 📧
Téléphone: 0472441313 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 725 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1742731-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 776367-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A184D3AE-0A1F-5FFD-A6A9BA8D1536183C
Source: OJS 2026/S 047-163031 (2026-03-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕