Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules de la commune du Pontet (lot 1), du CCAS et du foyer-logement des Floralies (lot 2)
VILLE DE LE PONTET
Accord-cadre mono attributaire avec un montants minimum et maximum Pour le Lot 1 : Montant minimum : 30 000 euro(s) HT par an Montant maximum : 130 000 euro(s) HT par an Pour le lot 2 : Montant minimum : 1 000 euro(s) HT par an Montant maximum : 10 000 euro(s) HT par an Les montants minimum et maximum restent inchangés sur les périodes suivantes L'accord-cadre a une durée d'1 an, reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules de la commune du Pontet (lot 1), du CCAS et du foyer-logement des Floralies (lot 2)
Numéro de référence: 26F02
Brève description:
“Accord-cadre mono attributaire avec un montants minimum et maximum Pour le Lot 1 : Montant minimum : 30 000 euro(s) HT par an Montant maximum : 130 000 ...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande”
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Produits/services supplémentaires: Essence 📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de le pontet
Numéro d'enregistrement national: 52546
Adresse postale: 13 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 84134
Commune postale: Le Pontet cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bmp@mairie-lepontet.fr 📧
Téléphone: 0490316650 📞
URL: http://www.ville-lepontet.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1756871 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1756871 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 290F3E1D-F6AB-FE7B-8747D1FADF240F72
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 290F3E2E-0F68-8006-1F792172819DF902
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858862 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules de la commune du Pontet (lot 1), du CCAS et du foyer-logement des Floralies (lot 2)
Numéro de référence: 26F02
Brève description:
“Accord-cadre mono attributaire avec un montants minimum et maximum Pour le Lot 1 : Montant minimum : 30 000 euro(s) HT par an Montant maximum : 130 000 ...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande”
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Produits/services supplémentaires: Essence 📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de le pontet
Numéro d'enregistrement national: 52546
Adresse postale: 13 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 84134
Commune postale: Le Pontet cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bmp@mairie-lepontet.fr 📧
Téléphone: 0490316650 📞
URL: http://www.ville-lepontet.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1756871 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1756871 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 290F3E1D-F6AB-FE7B-8747D1FADF240F72
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 290F3E2E-0F68-8006-1F792172819DF902
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858862 (2025-12-19)
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