Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules de la commune du Pontet (lot 1), du CCAS et du foyer-logement des Floralies (lot 2)
VILLE DE LE PONTET
Accord-cadre mono attributaire avec un montants minimum et maximum Pour le Lot 1 : Montant minimum : 30 000 euro(s) HT par an Montant maximum : 130 000 euro(s) HT par an Pour le lot 2 : Montant minimum : 1 000 euro(s) HT par an Montant maximum : 10 000 euro(s) HT par an Les montants minimum et maximum restent inchangés sur les périodes suivantes L'accord-cadre a une durée d'1 an, reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
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- • Gasoils › Carburant diesel
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules de la commune du Pontet (lot 1), du CCAS et du foyer-logement des Floralies (lot 2)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules de la Ville du Pontet
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande
Produits/services supplémentaires: Code postal: 84130
Ville: Le Pontet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules du CCAS et des Floralies
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de le pontet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 84134
Commune postale: Le Pontet cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HEBRARD Joris
Courrier électronique: bmp@mairie-lepontet.fr 📧
Téléphone: 0490316650 📞
URL: http://www.ville-lepontet.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1756871 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1756871 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858862 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules de la commune du Pontet (lot 1), du CCAS et du foyer-logement des Floralies (lot 2)
Numéro de référence:
26F02
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire avec un montants minimum et maximum
Pour le Lot 1 :
Montant minimum : 30 000 euro(s) HT par an
Montant maximum : 130 000 euro(s) HT par an
Pour le lot 2 :
Montant minimum : 1 000 euro(s) HT par an
Montant maximum : 10 000 euro(s) HT par an
Les montants minimum et maximum restent inchangés sur les périodes suivantes
L'accord-cadre a une durée d'1 an, reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules de la Ville du Pontet
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande
Produits/services supplémentaires: Code postal: 84130
Ville: Le Pontet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché : dans ce cas, une lettre de non-reconduction sera envoyée au titulaire au moins un mois avant la fin de la période en cours
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules du CCAS et des Floralies
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de le pontet
Numéro d'enregistrement national:
52546
Adresse postale: 13 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 84134
Commune postale: Le Pontet cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HEBRARD Joris
Courrier électronique: bmp@mairie-lepontet.fr 📧
Téléphone: 0490316650 📞
URL: http://www.ville-lepontet.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1756871 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1756871 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
290F3E1D-F6AB-FE7B-8747D1FADF240F72
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858862 (2025-12-19)
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