Fourniture de bacs roulants à ordures ménagères et pièces détachées Lot n° 1 : Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance, Lot n° 2 : Fourniture de bacs 500 litres, pucés pièces détachées et fichier de correspondance
Grand Besançon Métropole
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Fourniture de bacs roulants à ordures ménagères résiduelles et à déchets ménagers recyclables, munis du système d'identification par puces RFId et fichiers de correspondance cuve/puce. Le candidat devra également fournir les pièces détachées nécessaires à l'entretien des bacs roulants.<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-17 | Avis de marché |
| 2026-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs roulants à ordures ménagères et pièces détachées Lot n° 1 : Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance, Lot n° 2 : Fourniture de bacs 500 litres, pucés pièces détachées et fichier de correspondance
Numéro de référence: 2025-FCS-DGD-0162
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance<br/>”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bacs 500 litres, pucés pièces détachées et fichier de correspondance<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 72519
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.pecclet@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: F978ABD6-A5A0-FC2F-E4B9077CC0E4D3F2
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: F978AB66-A997-6B00-FFA0DBAA08226831
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-473240 (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs roulants à ordures ménagères et pièces détachées Lot n° 1 : Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance, Lot n° 2 : Fourniture de bacs 500 litres, pucés pièces détachées et fichier de correspondance
Numéro de référence: 2025-FCS-DGD-0162
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance<br/>”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bacs 500 litres, pucés pièces détachées et fichier de correspondance<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 72519
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.pecclet@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: F978ABD6-A5A0-FC2F-E4B9077CC0E4D3F2
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: F978AB66-A997-6B00-FFA0DBAA08226831
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-473240 (2025-07-17)
Avis d'attribution de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance”
Description du marché:
“Fourniture de bacs 500 litres, pucés pièces détachées et fichier de correspondance”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 305428
Date de conclusion du contrat: 2025-11-21 📅
Titre: Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 930 692 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 1682655-1-1-1
Adresse postale: 1 rue du Débarcadère
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 664 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france sas
Numéro d'enregistrement national: 1682655-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour les 2 lots : Le montant du marché attribué correspond au montant du détail quantitatif estimatif de l'offre, sur la durée totale du marché”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9728349E-C5BD-77DB-BABA37C96E890D90
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9728348F-B1F6-17E9-CF2B8E3E78811B9F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 972834AD-FC62-AF3F-B333FD0D8C8BC329
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Source: OJS 2026/S 022-074203 (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance”
Description du marché:
“Fourniture de bacs 500 litres, pucés pièces détachées et fichier de correspondance”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 305428
Date de conclusion du contrat: 2025-11-21 📅
Titre: Fourniture de bacs 60, 140, 180, 240, 360, 770 et 1 100 litres, pucés, pièces détachées et fichier de correspondance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 930 692 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 1682655-1-1-1
Adresse postale: 1 rue du Débarcadère
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 664 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france sas
Numéro d'enregistrement national: 1682655-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour les 2 lots : Le montant du marché attribué correspond au montant du détail quantitatif estimatif de l'offre, sur la durée totale du marché”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9728349E-C5BD-77DB-BABA37C96E890D90
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9728348F-B1F6-17E9-CF2B8E3E78811B9F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 972834AD-FC62-AF3F-B333FD0D8C8BC329
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Source: OJS 2026/S 022-074203 (2026-01-30)
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