Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules légers, poids lourds et engins divers

Commune de Cherbourg-en-Cotentin

Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules légers, poids lourds et engins divers faisant l'objet de 21 lots séparés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cherbourg-en-Cotentin

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Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-13	Avis de marché
2025-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules légers, poids lourds et engins divers
Numéro de référence: DGPM2503AO01
Brève description:

Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules légers, poids lourds et engins divers faisant l'objet de 21 lots séparés

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: électricité et équipements de signalisation
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture de pièces électriques et de dispositifs d'éclairage et de signalisation

Informations complémentaires:

accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de commande de 70000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires:

Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: accord-cadre reconductible 3 fois, par période d'un an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: filtration
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture de pièces liées à la filtration
Informations complémentaires:

accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de commande de 140000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: plaques d'immatriculation
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture de plaques d'immatriculation SIV ou non
Informations complémentaires:

accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de commande de 20000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: pièces adaptables pour véhicules légers
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc de véhicules légers, à l'exception des pièces de qualité d'origine commercialisées par les marques constructeurs

Informations complémentaires:

accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de commande de 130000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque FIAT
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque FIAT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque FORD
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque FORD

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque GOUPIL
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque GOUPIL

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque HONDA
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque HONDA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque KIA
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque KIA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque LIGIER PROFESSIONAL
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque LIGIER PROFESSIONAL

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque NISSAN
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque NISSAN

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque OPEL
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque OPEL

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque PEUGEOT/CITROEN

Informations complémentaires:

accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de commande de 25000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque RENAULT/DACIA
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque RENAULT/DACIA

Informations complémentaires:

accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de commande de 30000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: pièces d'orgine pour véhicules légers de marque TOYOTA
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de 3T5 et moins de la marque TOYOTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: pièces pour véhicules de marque IVECO
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de la marque IVECO

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: pièces pour véhicules de marque MITSUBISHI/FUSO
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de la marque MITSUBISHI/FUSO

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: pièces pour véhicules de marque RENAULT TRUCKS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de la marque RENAULT TRUCKS

Informations complémentaires:

accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de commande de 200000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: pièces pour poids lourds de marque MERCEDES
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de plus de 3T5 de la marque MERCEDES

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: pièces pour poids lourds de marque VOLKSWAGEN
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de plus de 3T5 de la marque VOLKSWAGEN

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: pièces pour poids lourds de marque VOLVO
Description du marché:

fourniture d'accessoires et de pièces d'origine nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de plus de 3T5 de la marque VOLVO

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-23 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-23 12:15:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 63389
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arrivé Benoit
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1610683 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1610683 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 9E8D5DAF-B619-78BC-367311F842D68109
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 9E8D5D87-E5D6-AF51-E291082CDE09DCDF
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-169290 (2025-03-13)

Avis d'attribution de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 540 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): responsabilité sociétale de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250153
Date de conclusion du contrat: 2025-07-18 📅
Titre: filtration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Hifi filter france
Numéro d'enregistrement national: 1610683-1-2-1
Adresse postale: 18 Rue Pierre Dechanet
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Normandie accessoires
Numéro d'enregistrement national: 1610683-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue Montgolfier
Code postal: 76120
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1610683-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Goupil industrie
Numéro d'enregistrement national: 1610683-1-7-1
Adresse postale: 2445 Av De La Vallee Du Lot
Code postal: 47320
Commune postale: Bourran
Région: Lot-et-Garonne 🏙️

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Scauto
Numéro d'enregistrement national: 1610683-1-14-1
Adresse postale: Zac de la Chevalerie
Code postal: 50000
Commune postale: Saint-Lo
Région: Manche 🏙️

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Nom et adresse du contractant
Nom: Codica v.i
Numéro d'enregistrement national: 1610683-1-18-1
Adresse postale: Rte Nationale 13
Code postal: 14650
Commune postale: Carpiquet
Région: Calvados 🏙️

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 169290-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 909E2939-D1E4-1B08-F7B6F3FE942CFDFD
Organe de révision
909E2902-9023-4113-79914F4C3498CD62
Source: OJS 2025/S 145-503201 (2025-07-30)

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