FOURNITURE AVEC OU SANS POSE DE MOBILIER URBAIN D'AGREMENT

Commune de Vitrolles

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les caractéristiques principales sont les suivantes : La fourniture avec ou sans pose de bancs ou d'assises, de corbeilles à papiers, de bacs ou jardinières à fleurir et de grilles d'arbres destinés à être installés dans les espaces urbains du domaine public et privé de la Commune de Vitrolles.La fourniture de pièces détachées ou de remplacement destinées à la maintenance de ces mobiliers, notamment pour les mobiliers bois. <br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-10 Avis de marché
2026-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture avec ou sans pose de mobilier urbain d'agrement
Numéro de référence: 2025S001
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;Les caractéristiques principales sont les suivantes : La fourniture avec ou sans pose de bancs ou d'assises, de corbeilles à papiers, de bacs ou jardinières à fleurir et de grilles d'arbres destinés à être installés dans les espaces urbains du domaine public et privé de la Commune de Vitrolles.La fourniture de pièces détachées ou de remplacement destinées à la maintenance de ces mobiliers, notamment pour les mobiliers bois. &lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Valeur estimée hors TVA: 856 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1721496
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commune de Vitrolles
Code postal: 13743
Ville: Vitrolles Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vitrolles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-19 14:00:00 📅
Lieu: vitrolles
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>PAR MANDAT ADMINISTRATIF
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Vitrolles
Numéro d'enregistrement national: 87595
Code postal: 13743
Commune postale: Vitrolles Cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GACHON Loïc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0442779236 📞
URL: https://www.vitrolles13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1721496 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1721496 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 10EABEDC-EF4E-FFEC-019CA9D708D797CC
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-675221 (2025-10-10)
Avis d'attribution de marché (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La fourniture avec ou sans pose de bancs ou d'assises, de corbeilles à papiers, de bacs ou jardinières à fleurir et de grilles d'arbres destinés à être installés dans les espaces urbains du domaine public et privé de la Commune de Vitrolles. La fourniture de pièces détachées ou de remplacement destinées à la maintenance de ces mobiliers, notamment pour les mobiliers bois
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Valeur estimée hors TVA: 856 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 856 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025s001
Date de conclusion du contrat: 2026-05-06 📅
Titre: Fourniture Avec Ou Sans Pose De Mobilier Urbain D'Agrement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 856 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sineu-graff
Numéro d'enregistrement national: 1721496-1-0-1
Adresse postale: 253 Rue D'Epfig
Code postal: 67232
Commune postale: Kogenheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0388587458 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Dgar Dfcpad
Pôle Commande Publique Durable
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 675221-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F2B8CB9D-C474-FEFB-898D0E05AF7618F6
Source: OJS 2026/S 112-404331 (2026-06-10)