Fleurissement de la Ville de Pontarlier - Relance du lot 5 "Fourniture et livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verts et des stades"
Ville de Pontarlier
Il s'agit de la relance du lot 5 "Fourniture et livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verts et des stades" du marché de fleurissement de la Ville. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an sans pouvoir dépassé le 31/12/2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-06 | Avis de marché |
| 2025-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fleurissement de la Ville de Pontarlier - Relance du lot 5 "Fourniture et livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verts et des stades"
Numéro de référence: JU240158
Brève description:
“Il s'agit de la relance du lot 5 "Fourniture et livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verts et des stades" du marché de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agrochimiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la relance du lot 5 "Fourniture et livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verts et des stades" du marché de...”
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pontarlier
Numéro d'enregistrement national: 53054
Adresse postale: 56 rue de la République
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr 📧
Téléphone: 0381388138 📞
Fax: 0381398716 📠
URL: http://www.ville-pontarlier.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606929 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606929 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières Le candidat peut...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 384BB07C-0C92-BC85-4D0835A64AB3B6CA
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 384BB063-B408-FFBC-7D099F968D7CA221
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-154717 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025011
Date de conclusion du contrat: 2025-07-24 📅
Titre: Fleurissement de la Ville de Pontarlier - Relance du lot 5 "Fourniture et livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verts et des stades"
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gustave muller
Numéro d'enregistrement national: 1606929-1-0-1
Adresse postale: Port Rhenan
Code postal: 68600
Commune postale: Volgelsheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie.stemer@terragreen.eu 📧
Téléphone: 0682705141 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord cadre est conclu de sa notification au 31/12/2025. Il pourra être reconduit une seule fois du 01/01/2026 au 31/12/2026”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 95050CFD-E9CA-D774-15C36718E053B216
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 95050CE5-BB89-C4B8-F3BA625750F38B41
Source: OJS 2025/S 146-506288 (2025-07-30)
- Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)